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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2301329_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108843_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurore Perrin, première conseillère ; - et les observations de Me Ilanko, avocat de Mme C épouse A.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_1911478_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203173_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106387_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurore Perrin, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2106499_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2104798_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2309534_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
B, qui a été informé par l'Office français de l'immigration et de l'intégration qu'il devait libérer son logement au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile " Huda Aurore " de Goussainville, s'est
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501465_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Bruffière (85530), de Mme B F (nue-propriétaire) demeurant 6 La Durandrie à Les Brouzils (85260), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition des tours A et B de la Résidence de l'Aurore
Source officielle2ème chambre
DTA_2218333_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport social de l'association Aurore, qui héberge et assure le suivi social de Mme A, que cette dernière, qui résidait auprès de sa mère au Congo, est
Source officielle5ème chambre
DTA_2300507_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 octobre 2025. La rapporteure Aurore B...
Source officielle2ème chambre
DTA_2001822_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
La rapporteure, Anne-Laure A La présidente, Anne-Laure DELAMARRELa greffière, Aurore MARTIN La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne et à tous commissaires
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300620_20230128
28 janvier 2023
28 janvier 2023
comme suit : / () Melun : Seine-et-Marne, Val-de-Marne ; / () Montreuil : Seine-Saint-Denis ; () ". 3 Il ressort des pièces du dossier que le requérant a déclaré une domiciliation à l'association " Aurore
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2307097_20240223
23 février 2024
23 février 2024
En premier lieu, l'arrêté attaqué a été signé par Mme Aurore Le Bonnec, secrétaire générale de la préfecture de la Gironde, à qui, par un arrêté du 30 janvier 2023, régulièrement publié au recueil des
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214385_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
B du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 18 boulevard Lyautey à Nantes (Loire-Atlantique), et géré par l'association HUDA Aurore.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502224_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble à usage commercial situé 25 rue d'Auron
Source officielle5ème chambre
DTA_2501631_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025.
Source officielle5ème chambre
DTA_2505761_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2026.
Source officielle5ème chambre
DTA_2505762_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2026.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2506235_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
troubles de toutes natures dans ses conditions d’existence dès lors qu’elle est toujours dépourvue de tout logement et hébergée depuis le 21 décembre 2018, avec ses trois filles, par l’association Aurore
Source officiellePage 11 sur 75