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1 320 résultats pour « Blondel était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2101617_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Blondel, rapporteur public. Les parties n'étaient pas présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101407_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2100919_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Blondel, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2202828_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'action publique : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202444_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102614_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C A est professeur remplaçant titulaire affecté en zone de remplacement sud-est, correspondant au département de l'Orne.

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_2101052_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

Blondel, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant le département du Calvados. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2119672_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Blondel La République mande et ordonne au préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2200071_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

C A, représenté par Me Blondel, demande au tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation du préjudice résultant de l'inexécution de l'obligation par le préfet de la Seine-Saint-Denis

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102718_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Lecoustumer, substituant la SELARL Médéas, avocat de la commune des Pieux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100792_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Blondel, rapporteur public, - les observations de Me Hourmant, avocat des requérants ; - et les observations de la représentante de la commune de Thue et Mue.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101991_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Blondel, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400348_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Désert, avocate de la commune de La Haye. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400604_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Mme A....

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2400775_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Blondel, rapporteur public, - et les observations de M. C, représentant du président du conseil départemental du Calvados. Considérant ce qui suit : Sur l'action publique : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2308166_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

C, assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens ; - Et les observations orales de Me Blondel, représentant le préfet de police, qui conclut au rejet de la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401051_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401332_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Blondel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

URGENCE- Etrangers

DTA_2402979_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Benoît Blondel, premier conseiller, pour juger du contentieux des mesures prévues par les articles L. 614-2 à 614-4 et 615-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403275_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Wahab, avocate de Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle

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