Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2103463_20240201
1 février 2024
1 février 2024
L'enquête complémentaire effectuée en septembre 2020 est consécutive à l'absence de réception par deux propriétaires de celliers inscrits sur la liste des propriétaires à exproprier, de la notification
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2400090_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles. () II. - Parmi les dépendances bâties et les éléments
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301896_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
réseau communal d'évacuation des eaux pluviales ; - le fait que le logement ait été inoccupé est sans incidence ; Sur les montants : - la surface concernée par le désordre est de 40m2, incluant le cellier
Source officielle6ème chambre
DTA_2204855_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la société CE2I a présenté auprès de la DIRECCTE le 17 septembre 2020 une demande tendant à la délivrance d'une autorisation de travail au profit de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203557_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
D'autre part, les requérants invoquent de nombreuses atteintes aux dispositions du futur PLUiH, tirées de ce que le projet ne comporte pas de cellier ou de cave de 4 m² minimum, de ce qu'il n'affecte que
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2302556_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
bouleau, le châtaignier, le chêne, le cormier et le frêne, d'arbres de taille moyenne que sont le noisetier, le prunellier, l'aubépine, le saule, le sureau noir, l'érable, le pommier et le poirier, de cépées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002486_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
les modifications apportées au permis initial sont substantielles et nécessitaient un nouveau permis de construire : la hauteur du bâtiment a été revue, des fenêtres de toit ont été rajoutées et le cellier
Source officielle3ème chambre
DTA_2102368_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
E est affectée par la propagation, en rez-de-chaussée, d'eaux d'infiltration qui apparaissent dans un local à usage de cellier. Ces infiltrations ont deux origines.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001361_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Celier, V. Danezan, ML.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304218_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
l'administration ayant accepté la déduction de la taxe sur la valeur ajoutée acquittée à raison des travaux de l'intégralité du rez-de-chaussée comprenant trois bureaux, le logement de fonction du gardien, le cellier
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300898_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2201400_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, le SIVOM di A Mizana, représenté par Me Celli, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A... la somme de 2 400
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201432_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Enfin, le requérant ne conteste pas sérieusement que l'arme et les munitions retrouvées à son domicile étaient entreposées dans un cellier à l'entrée de l'appartement sans dispositif de sécurité et accessibles
Source officielleJU2
DTA_2001792_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature (). ".
Source officielle1ère chambre
DTA_1904012_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
principale d'une surface de 332 m², qui comporte sept pièces principales dont un séjour et une salle à manger, et une cuisine indépendante, quatre salles d'eau ou de douche et des W.C. avec lavabo, une cave/cellier
Source officielleJuge unique 7
DTA_2106454_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102788_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205103_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et
Source officielle1ère chambre
DTA_2103350_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
travaux dont le plan de masse fait apparaitre la distribution intérieure composée d'un séjour-cuisine et de deux chambres, l'extension projetée visant à permettre la création d'une buanderie, d'un cellier
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2102469_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Les garages, buanderies, caves, greniers, celliers, bûchers et autres éléments de même nature, ainsi que les terrasses et toitures-terrasses accessibles () ". 6.
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