CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 398 résultats pour « Darnaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308650_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 25 septembre 2023, tenue en présence de Madame Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence du requérant et du préfet de Seine-et-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2309258_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 29 septembre 2023 à 10h00 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, ont été entendus : - Mme Letort, qui a lu son rapport et a informé les parties, en

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2405481_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique tenue le 5 février 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2405738_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A été entendu, au cours de l'audience publique tenue le 5 février 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2406512_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 5 mars 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2406618_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 5 mars 2025 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2300674_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique du 18 février 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500494_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Dannaud, représentant M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301072_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, le rapport de M. Freydefont.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303279_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique du 18 février 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301837_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Freydefont a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301993_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 7 janvier 2025, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307952_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 25 septembre 2023, tenue en présence de Madame Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence du requérant et du préfet de police de Paris

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2111743_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 9 janvier 2023, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport en l'absence du requérant et de la préfète du Val-de-Marne, ou de leurs

Source officielle
TA

15ème chambre

DTA_2201286_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 novembre 2024, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2201667_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique tenue le 27 février 2023 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204276_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 3 avril 2023, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu : - les observations de Mme A, requérante, présente qui

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2200359_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Après avoir, au cours de l'audience publique du 29 mars 2023, en présence de Mme Darnal, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Bouchoucha, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202202_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 8 mars 2023 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2202211_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 8 mars 2023 en présence de Mme Darnal, greffière d'audience ; - le rapport de M.

Source officielle

Page 11 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.