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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2506511_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2506512_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301102_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301104_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2301239_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301298_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301480_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204617_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203698_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203839_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2204125_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204264_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207522_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Lefebvre a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2207739_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2302521_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Galtier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300622_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Nganga, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508754_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Lefebvre comme juge des référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200252_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004472_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure ; - les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique ; - et les observations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203224_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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