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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1902794_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

A souffre d'un tiroir antérieur léger mais présent, qu'il présente des cicatrices de bonne qualité, qu'il souffre d'amyotrophie de 2 cm à la cuisse gauche et de 1,5 cm au mollet gauche, et que sa flexion

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306387_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

le projet porte atteinte à la salubrité publique en méconnaisse de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme en raison d'une absence de pression ou de réseau d'assainissement, que l'emplacement des moloks

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201146_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Josserand, rapporteur public, - les observations de Me Morot, représentant la SAS Safran Immobilier, - et les observations de Me Triantafilidis, représentant la commune de Latresne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2203711_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

cette infection n'a pas de caractère nosocomiale, pas plus que les précédentes infections que le patient a contractées, dès lors qu'elle a comme porte d'entrée une dermo-hypodermite et/ou un ulcère au mollet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200630_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Lors de cet accident, sa jambe gauche a été sectionnée au niveau du mollet et il a dû en être amputée à son arrivée au centre hospitalier de Saint-Denis.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008166_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

, titulaire de la mission d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) et d'autre part du Collectif d'architecture nouvelle aménagement logement équipement Pierre Boudon, Jacques Michel et Yves Monnot

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003097_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

- et les observations de Me Mollet pour la SAS Rector Lesage. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2121930_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2021, Mme B A, représentée par Me Morote Arce, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2001053_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Monot, Ropars, Edern et Breton, tous reviennent sur les circonstances de la chute de M. B et qui soulignent le mauvais état de la chaussée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400209_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Amyotrophie cuisse et mollet gauches, diamètre péri-malléolaire + 1 cm ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602833_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

ce qui constitue un défaut de motivation, en violation de l’article L. 211-5 du code des relations entre le public et l'administration ; ils ignorent tout des faits du 8 février 2026, la blessure au mollet

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307630_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

le médecin traitant de la requérante, qui décrit de multiples lésions traumatiques au genou droit, un important hématome, un œdème, une impotence fonctionnelle ainsi qu’une dermabrasion et, sur le mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209907_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

L'annexe de cet arrêté précise les caractéristiques morphologiques générales des chiens de première et deuxième catégories en mentionnant que ce sont " des molosses de type dogue, définis par un corps

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202435_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A a chuté lors d'un match de football après avoir ressenti une douleur brutale au mollet droit.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100717_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

et a connu des complications post-opératoires dues à l'étirement d'un nerf sciatique qui se sont manifestées par le déficit complet des releveurs du pied, orteils et anesthésie de la face externe du mollet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302745_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 5 septembre 2017, elle a présenté une douleur au mollet droit motivant la réalisation d’un scanner qui a mis en évidence un mauvais positionnement de deux vis pédiculaires et la patiente a été réopérée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108203_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, d'une part, qu'un brassard a été posé après sa naissance sur le mollet droit de C F, afin de prendre sa tension, alors qu'il est recommandé

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202348_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

D a subi un préjudice esthétique permanent imputable à l'infection nosocomiale en raison de l'aspect cicatriciel et des modifications du relief du mollet, évalué à 3 sur une échelle de 7 par l'expert.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2205487_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Elle s'est vu diagnostiquer un carcinome baso-cellulaire au contour externe de l'œil droit en 2007, un carcinome au mollet droit en 2007, un carcinome mammaire au niveau du sein gauche en 2010, un carcinome

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300628_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

mammifères terrestres, neuf espèces protégées de chiroptères ont été identifiées, à savoir le minioptère de schreibers, le rhinolophe euryale, le grand rhinolophe, le grand murin, le petit rhinolophe, le molosse

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Mollot, Clara, Manon

SIREN 931476568Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

29/03/2026

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Radiations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/02/2026

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Radiations

MOLLOT, Grégory, Cyrano, François

SIREN 837812833Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/01/2026

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Radiations

MOLLOT, Maryse, Louise, Brigitte

SIREN 913827028Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

16/01/2026

Voir →

Créations

Mollot, Carel André Patrick

SIREN 941968224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/03/2025

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