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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2306396_20250523
23 mai 2025
personnes handicapées du Nord valable du 28 mai 2020 au 31 août 2024, présente une pathologie neurologique sévère avec une encéphalopathie convulsivante liée à une anoxie périnatale, une tétraparésie spastique
7ème chambre
DTA_2203733_20220929
29 septembre 2022
au dossier afin de remettre en cause l'appréciation portée par le collège des médecins de l'OFII quant à la possibilité pour la fille de l'intéressée, atteinte d'une microcéphalie avec hémiparésie spastique
7ème Chambre
DTA_2207982_20230324
24 mars 2023
leur fils présente une encéphalopathie épileptique sévère séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale qui s'accompagne d'un retard de développement global et d'un polyhandicap sévère avec quadriplégie spastique
CHAMBRE 1
DTA_2202466_20251106
6 novembre 2025
Des examens subséquents ont mis en évidence une leucomalacie, une hypertonie périphérique, un syndrome pyramidal et une amblyopie, de sorte que l’enfant présente une quadriparésie spastique légèrement
6ème chambre
DTA_2206777_20250212
12 février 2025
B caractérisé par un varus équin spastique.
DTA_1800211_20231108
8 novembre 2023
dont a été victime la requérante a eu pour conséquence durable, à la suite du traumatisme initial, une contracture des muscles fléchisseurs extrinsèques de la main gauche, également appelée " main spastique
DTA_2309146_20240213
13 février 2024
B fait valoir qu'il est atteint, depuis sa naissance, d'une quadriplégie spastique avec séquelles neuro-périnéales, qu'il présente, outre une scoliose dorso-lombaire, une vessie neurologique rétentionniste
JU OQTF 6 semaines
DTA_2402234_20240913
13 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que cet enfant souffre d'une paralysie cérébrale avec une diplégie spastique, qu'il bénéficie d'une prise en charge multidisciplinaire au sein de l'institut d'éducation
4ème Chambre
DTA_2406471_20250430
30 avril 2025
D soutient que sa fille cadette présente une tétraparésie mixte spastique et dyskinétique associée à un retard cognitif nécessitant des soins au long cours ainsi que le mentionne le docteur G dans un certificat
1ère Chambre
DTA_2403676_20240712
12 juillet 2024
B expose qu'il est atteint depuis mai 2020 d'une tétraplégique post-traumatique avec une spastique majeure concernant les membres supérieurs et inférieurs, comportant plusieurs troubles associés, dont
5ème Chambre
DTA_2206622_20230613
13 juin 2023
Du fait de cet accident, le requérant est atteint d'une tétraparésie spastique nécessitant l'utilisation en permanence d'un fauteuil roulant, souffre d'infections urinaires récidivantes, d'une tuberculose
DTA_2200303_20220722
22 juillet 2022
conséquences d'une exceptionnelle gravité qui résulteraient d'un défaut de prise en charge médicale, les requérants soutiennent que leur enfant C née le 4 juillet 2016, et souffrant d'une quadriplégie spastique
DTA_2109478_20220929
Mme B, qui souffre d'un polyhandicap à type de quadriparésie spastique avec encéphalopathie épileptique, pour lequel elle bénéficie d'un suivi médical régulier, soutient qu'elle ne sera pas en mesure de
DTA_2109513_20220718
18 juillet 2022
En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de M. et Mme D, E, souffre d'un polyhandicap à type quadri parésie spastique avec encéphalopathie épileptique.
DTA_2200714_20250114
14 janvier 2025
l'intéressée a changé de poste en 2021, pour intégrer l'unité de contrôle transfrontière première ligne du SPAFA Marignane puis, en juin 2023, pour intégrer le service territorial de la police aux frontières (SPAFT
Chambre 1
DTA_2102814_20240820
20 août 2024
certificats médicaux en date des 10 octobre 2016 et 11 mai 2019 produits par la requérante, que la bronchopathie chronique dont celle-ci souffre, attribuée au tabagisme passif avec une composante broncho-spastique
5ème chambre
DTA_2203124_20220712
12 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une tétraparésie spastique suite à une chute qu'il a subie en Géorgie le 28 août 2014 et qui a engendré une rupture de la vertèbre C6.
DTA_2203169_20221227
27 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que la fille aînée des époux E est atteinte de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique, qui nécessite un suivi spécialisé et régulier pendant la croissance de
DTA_2203170_20221227
DTA_2202981_20220728
28 juillet 2022
A, dont il ressort qu'il est atteint d'une paraparésie spastique des membres inférieurs à prédominance distale se traduisant notamment par un déficit moteur de la flexion plantaire et dorsale des pieds
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