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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2406236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
En outre, selon le certificat médical établi le 10 octobre 2024 par le docteur D, médecin psychiatre, un traitement antipsychotique à base d'Amisulpride (Solian) ainsi qu'un antidépresseur, le Mirtazapine
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2508413_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 janvier 2026 : - le rapport de Mme Thalabard, - et les observations de Me Solenn Louis, représentant M. et Mme B..., qui confirment leurs observations
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519114_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le 6 octobre 2025, la société Artelia faisant partie du groupement Artelia, Selartl Solene Penisson et Cofitex a été informée par le GIP du rejet de son offre, qui a été attribuée à la société Auditorga
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2504692_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., représenté par Me Solenn Louis, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat le versement au profit de son conseil de la somme de 1 000 euros au titre des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200627_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
groupement d'entreprises constitué par la SARL Sextant architecture, mandataire, la SAS Laumond Faure ingénierie, aux droits desquels est venue à l'instance la société Edeis, la SARL Orfea, et la SARL Solener
Source officielle2ème Chambre
DTA_1908589_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
E B, à Me Solène Le Floch et à l'Office français de l'immigration et de l'intégration. Délibéré après l'audience du 15 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Loirat, présidente, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202613_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A a rendu compte à un syndicat du déroulé de cet entretien, que, malgré sa forme solennelle, aucun propos vexatoire ou humiliant n'y a été tenu. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226357_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D'autre part, la dépense dont la requérante demande le remboursement a été exposée par elle alors qu'elle n'était pas tenue de recourir à cette forme solennelle de notification pour mettre la société Tersen
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2406969_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
passeport mais a remis des faux documents administratifs, ensuite l'attestation d'hébergement établie par le centre d'action sociale protestant pour un hébergement au centre d'hébergement d'urgence du CHU Sofiane
Source officielle3ème chambre
DTA_2202989_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Ensuite, la SARL Bizcom Europe a comptabilisé comme une charge déductible de son résultat, au titre de l'exercice clos le 30 juin 2017, des frais d'un montant de 12 919,20 euros et intitulés " frais Sofiane
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201181_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2022 et un mémoire enregistré le 23 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Solenn Leprince de la Selarl Eden Avocats, demande au tribunal
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313559_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
C A, au préfet de la Vendée et à Me Solène Hermouet. Délibéré après l'audience du 22 janvier 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2200315_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
A..., représentée par Me Solans, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle la présidente du centre communal d’action sociale de Parentis-en-Born a implicitement refusé de procéder
Source officielleAide sociale
DTA_2202868_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Il résulte toutefois de l'instruction que l'avis de réception du courrier de mise en demeure, portant le numéro 2C 147 385 5102 4, comporte la signature de Solène Pianella, la fille de la requérante.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203017_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
mener une vie privée et familiale sur le territoire français ; elle est entrée régulièrement en France le 20 juillet 2016, soit à l'âge de 18 ans, avec sa mère, Mme B A sa sœur Houaria et son frère Sofiane
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2108378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
De plus, si l'intéressé a déclaré travailler et produit à cette fin un contrat de travail à durée indéterminée de la société Sofiane Location pour un emploi de mécanicien poids-lourds au SMIC horaire brut
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003664_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
D'autre part, il résulte de l'instruction que le service vérificateur a identifié des factures émises au nom de " Sofian Dahmani " au cours des exercices 2014, 2015 et 2016 pour un montant total de 135
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2114374_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
termes de l'article 1er de l'ordonnance du 12 novembre 1943 sur la nullité des actes de spoliation accomplis par l'ennemi ou sous son contrôle : " Recevra sa pleine et entière exécution la déclaration solennelle
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504060_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A..., d’activités relevant de la législation sur les installations classées, sur un site situé route de la tuilerie à Savigny-en-Revermont, au sein de la ZNIEFF « Bresse Sud-Orientale Vallière et Sonan
Source officielle5ème Chambre
DTA_2113039_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme D, au préfet de la Loire-Atlantique et à Me Solène Le Floch. Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : M.
Source officiellePage 11 sur 12