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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Lavisse, représentant M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2304931_20230920

Administratif

20 septembre 2023

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2208039_20250611

Administratif

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 13 avril 2022, M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2302541_20260408

Administratif

8 avril 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2108194_20240327

Administratif

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2105857_20231206

Administratif

6 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Burle, représentant M. B.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2106802_20240424

Administratif

24 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2104348_20231122

Administratif

22 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2308545_20240529

Administratif

29 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - les conclusions de M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2403938_20240925

Administratif

25 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, rapporteure, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408004_20240826

Administratif

26 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Gaspard-Truc, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2102498_20240626

Administratif

26 juin 2024

procédure dès lors que, d'une part, la collectivité aurait dû initier une procédure d'expropriation et, d'autre part, elle s'est immiscée dans un litige entre riverains concernant les limites et le tracé

Source officielle

3ème chambre

DTA_2101920_20260122

Administratif

22 janvier 2026

& Bus AG, MAN Truck & Bus Deutschland GmbH, Daimler AG, CNH Industrial N.V, Stellantis N.V, Iveco S.p.A, Iveco Magirus AG, AB Volvo (publ), Volvo Lastvagnar AB, Renault Truck SAS, Volvo Group Trucks Central

Source officielle

1ère chambre

DTA_2400594_20260410

Administratif

10 avril 2026

rejoint la piste carrossable existante et le point situé à l’est de la parcelle n° 996, où le tracé retenu forme un embranchement avec le tracé correspondant à un cheminement transversal, sur le territoire

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1ère chambre

DTA_2211419_20251208

Administratif

8 décembre 2025

Par une proposition de rectification du 18 décembre 2018, l’administration fiscale a rectifié le résultat imposable de la société Renault Trucks.

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1ère Chambre

DTA_2200583_20231030

Administratif

30 octobre 2023

Le tracé modifié peut grever exceptionnellement des propriétés non riveraines du domaine public maritime ; () ". 3.

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Chambre 3

DTA_2101510_20260106

Administratif

6 janvier 2026

SAS, Volvo Group Trucks Central Europe GmbH (conjointement dénommées « Volvo/Renault »); PACCAR Inc., DAF Trucks Deutschland GmbH, DAF Trucks N.V, DAF (conjointement dénommées « DAF ») ont conclu durant

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Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2103683_20251211

Administratif

11 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2021, le préfet des Côtes-d'Armor demande au tribunal de condamner solidairement les sociétés MAN SE, MAN Truck & Bus AG, MAN Truck

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9ème Chambre

DTA_2205129_20221018

Administratif

18 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

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