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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2401556_20260206
6 février 2026
6 février 2026
l’espèce, Mme A... conteste l’appréciation portée par son notateur selon laquelle elle est « vivement encouragée à faire montre d’une plus grande souplesse dans ses prises de position, qui peuvent parfois
Source officielleCellule juge unique
DTA_2402323_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il soutient que : - il est suivi au niveau psychiatrique depuis 25 ans et a également des problèmes qui font qu’il se déplace parfois avec une béquille et de façon très lente ; - son médecin certifie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2209203_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
offre effective tenant compte de ses besoins et capacités ne lui a été faite dans le délai de six mois à compter de cette décision ; - il est sans solution d'hébergement, dort dans la rue et est parfois
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403160_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
sont entrés dans le programme Agir 34 le 14 mars 2024 ; la famille n'arrive pas à se loger depuis son arrivée à Montpellier en janvier 2024 et est en errance allant de chambres d'hôtel en squat et parfois
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602829_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
S’il soutient que ses plannings professionnels l’amènent à travailler parfois de nuit ou en décalé, il ne démontre pas qu’il serait dans l’impossibilité de se rendre à son lieu de travail, distant de moins
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2509626_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
est porteuse d'un handicap, son taux d'incapacité ayant été évalué entre 50 et 79 % par la MDPH de Paris, et qu'elle suivait à la date de l'arrêté attaqué une scolarité en CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2529143_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A... a été interpellé pour des faits de vol à l’étalage dans un magasin de parfumerie le 6 septembre 2025, et qu’il a reconnu les faits qui lui étaient reprochés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102675_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
En outre, le code " activité principale exercée " (APE) de la société requérante (46.45Z) renvoie à l'activité de commerce et de gros de parfumerie et de produits beauté.
Source officielle3ème chambre
DTA_1905236_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
En second lieu, Mme C, titulaire d'une maîtrise de sciences et techniques, spécialité parfumerie, cosmétique et arômes alimentaires, occupe à titre principal les fonctions de responsable marketing.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103305_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Par ailleurs, la circonstance que le terrain se situe à proximité d'une installation classée pour la protection de l'environnement, à savoir une parfumerie, ne permet pas de caractériser une erreur manifeste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405228_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de 67,8 grammes, - dans l’armoire en haut à droite : un IPTV ainsi que son câble d’alimentation et télécommande, un routeur Wifi sans fil de marque Olax, quatre paires d’écouteurs, cinq flacons de parfum
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407937_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
familial et accueil collectif, des conventions de stage, des relevés de notes et inscription au CAP et BTS, ainsi que l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle en esthétique, cosmétique et parfumerie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2315408_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision attaquée les maintient séparés alors que Mme B peut souffrir d'une dépression post-partum ; elle vient de donner
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2223292_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
D fait valoir que le préfet de police ne caractérise nullement un risque de fuite, l'intéressé a indiqué à la barre qu'il résidait parfois chez sa tante, parfois chez sa sœur et parfois chez un cousin
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500430_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
A se borne à exposer au tribunal les désagréments auxquels il peut parfois être confronté en raison du stationnement de son véhicule camping-car sur la voie publique, sur le territoire de la commune d'Antibes
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301887_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
cette décision le recours administratif préalable obligatoire prévu par les dispositions de l'article R.234-43 du code pénitentiaire, se borne à relever que la motivation de ladite décision l'affuble parfois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504470_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
qu’elle a été prise sans examen de ses besoins, de sa situation personnelle et familiale et de sa situation de vulnérabilité alors qu’elle est lourdement handicapée et sans fauteuil roulant et dort parfois
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2301019_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Elle soutient également que la douleur est récurrente, épuisante, parfois invalidante et " paralysante ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2301119_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
du bien d'autrui et cambriolage de locaux industriels, commerciaux ou financiers, ce qui révélait une absence de maîtrise de soi et une incapacité à faire preuve du calme requis dans les situations parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2302117_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
saurait être engagée sans faute dès lors que la situation à risque invoquée par le requérant lui est imputable en ce qu’il avait l’habitude d’aider son épouse à fumer dans sa chambre, lui fournissant parfois
Source officiellePage 11 sur 151