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2 056 résultats pour « BOISSEAU Pierre DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2204516_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 22 août 2022 sous le numéro 2204461 par laquelle M. C demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2202458_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302913_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Mme B A, a subi au sein du centre hospitalier universitaire de Bordeaux une cimentoplastie vertébrale le 7 octobre 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306576_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

A D à compter du 22 février 2021 au centre hospitalier universitaire de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202753_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Article 4 : Les opérations d'expertise auront lieu contradictoirement entre Mme D et le centre hospitalier universitaire de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2401194_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - l'ordonnance de la cour d'appel de Bordeaux en date du 16 février 2024 ; - le jugement n°2401106 du magistrat désigné du tribunal administratif de Bordeaux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205704_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2302173_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Sur les conclusions tendant à ce qu'il soit enjoint à la caisse de produire sa créance avant le début des opérations d'expertise : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2404049_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505988_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Par un mémoire enregistré le 15 septembre 2025, l'université de Bordeaux conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106899_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Il appartient à la requérante, si elle s'y croit fondée, d'adresser au CHU de Bordeaux une demande de remise gracieuse. 6.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_1914432_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 novembre 2019 et 17 février 2021, la société en nom collectif (SNC) Invest Hôtel Chaville Bordeaux Arles, représentée par

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103407_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2206314_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502090_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'un titre de perception aurait été émis par l'académie de Bordeaux tendant au remboursement d'un indu perçu sur sa rémunération à compter du 17 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503361_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

D..., le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et la caisse primaire d’assurance maladie de la Gironde.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205446_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

de boissons ne peut être autorisé dans une commune, telle celle de Bordeaux, dont le nombre d'habitants est supérieur à 100 000.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301843_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

la présidente du tribunal administratif de Bordeaux a transmis au tribunal le dossier de la requête de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200748_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 23 mars et 5 mai 2022, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402506_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Elle soutient que : - les travaux nécessaires à la réalisation des lignes ferroviaires à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax ont été déclarés d'utilité publique et urgents par le décret

Source officielle

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