la communauté de communes du Pays de Château-Gontier, étendu l'expertise diligentée par l'ordonnance du 13 septembre 2022 susvisée à Me Guillaume Branchu, mandataire judiciaire de la société Soja Ingénierie

société Isomar DSA, assurée auprès de la SMABTP, à la société Soprema Assistance, au BET structure GO d'exécution Astrée, à la direction de l'architecture du département de la Gironde, à Aliénor Ingénierie

Par un mémoire récapitulatif, enregistré le 28 octobre 2022, le syndicat mixte d'ingénierie pour les collectivités locales et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée, demande au tribunal

; - d'évaluer, dans ce cas, ce préjudice économique ; - d'assister à la commission d'indemnisation amiable de Tisséo ingénierie, au besoin par visioconférence, et de fournir tous éléments utiles à

Les conclusions présentées par la société Distribution ingénierie maintenance sont donc manifestement irrecevables. 4.

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 4 mars 2022, le 14 septembre 2022 et le 16 octobre 2022, la SAS Ingénierie et conseils, la SCI La Signoreta, Mme C A et Mme

E, architectes, ainsi qu'aux sociétés Pierre au carré et Quadri ingénierie, une mission de maîtrise d'œuvre portant sur l'opération de travaux.

ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête n° 2504082 de la société Iliade Ingénierie est transmis au tribunal administratif de Paris.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2022, la Sarl LCO Ingenierie, représentée par Me Garreau, demande au juge des référés précontractuels : 1°) d'annuler la procédure

BK2M, de la société Reber et de ses assureurs, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et la société MMA Iard, de la société IDA Bet Structures et de son assureur, la SMABTP ainsi que de la société Ingénierie

, Ingénierie Construction, Li Sun Environnement, Eiffage Energies Systèmes IT Rhône-Alpes, Artelia, Amome Conseils et AAMCO Architectures à la relever et garantir de toutes condamnations qui pourraient

A B, représenté par Me Iderkou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 24 juillet 2020 par laquelle le jury de la 3ème année de licence en ingénierie mécanique de l'université Claude

Sur les conclusions dirigées contre la compagnie Allianz en qualité de représentant des maîtres d’œuvre Beraud Architecture Ingénierie et Bonner Architecture Ingénierie : 2.

Degand, rapporteur public ; - et les observations de Me Delpech, représentant la société Arkod Ingéniérie. Considérant ce qui suit : 1.

Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée par le greffe du tribunal à la société Tisséo Ingénierie et à M. G F, expert.

Par un mémoire, enregistré le 9 avril 2025, la société Okare Ingénierie et la société d'assurance QBE Europe, représentées par la SELARL Alchimie avocats, demandent au tribunal : 1°) de prendre acte

d'assureur des sociétés R Agence et Raffin, SMABTP en qualité d'assureur des sociétés Maitrys et Eiffage, Allianz Iard en qualité d'assureur des sociétés Engie Cofely Sud Est et Sanipac Sanisav, B Ingénierie

Les pièces produites par la société ISL Ingénierie, réceptionnées le 2 décembre 2025, ont été communiquées.

La SAS Vortex Ingénierie, dont M. et Mme A sont associés, exerce une activité d'ingénierie, d'études techniques et de recherches en automobiles et véhicules de compétition.

La SAS Vortex Ingénierie, dont M. et Mme A sont associés, exerce une activité d'ingénierie, d'études techniques et de recherches en automobiles et véhicules de compétition.