CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

559 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e chambre

DTA_2301085_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

En effet, alors que la jeune D s'est présentée à trois reprises au service des urgences pédiatriques de l'établissement hospitalier avec de fortes douleurs, sa prise en charge par l'équipe soignante n'a

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319316_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

A C B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317606_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

C et Mme E, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des jeunes G C et D C, représentés par Me Philippon, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2200678_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Dans le courant de l'après-midi, Mme A s'est plainte de violentes douleurs au niveau de la fosse iliaque gauche.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2204072_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Après une conciliation qui a donné lieu à une préconisation de réévaluation de la décision du 25 novembre 2021 en raison d'une prochaine hospitalisation au centre d'évaluation et de traitement de la douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411568_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite, au regard de leur situation de vulnérabilité, Mme D étant affectée de douleurs, les enfants étant âgés de dix et douze ans, et la famille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2301195_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

sous-trochantérienne de réaxation du fémur gauche, au cours de laquelle un rallongement de 2,5 cm du membre inférieur gauche a été réalisé ; depuis cette intervention, elle présente d'importantes douleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503684_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, la SCI Mes abeilles, la SARL Mathisan, la SARL Obigand, la Déesse, la SARL Les contrées du jeu, la SAS JDC cuisines, la SARL Lapoda

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203300_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

requérant, présent en France depuis 2016 et dont la demande d'asile a été définitivement rejetée le 23 août 2019, présente, aux termes du certificat médical du 4 novembre 2021 dont il se prévaut, des douleurs

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308472_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

B a présenté des douleurs chroniques à l'épaule et de multiples luxations antérieurement à l'accident du 9 septembre 2019. Dans ces conditions, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301268_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Tiberghien, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Jegu, substituant Me Leroux, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301553_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

à plusieurs reprises de lui délivrer des ordonnances pour des tests covid-19, et que sa fille n'a pas pu bénéficier d'un rendez-vous en neuropédiatrie ; - sa fille a subi un préjudice physique (douleurs

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202068_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

- elle a droit à la somme de 30 636 euros au titre de la perte de droits à la retraite ; - elle a droit à la somme de 9 660 euros au titre de la perception tardive de la prestation d'accueil du jeune

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2405358_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

L'ensemble de ces pathologies se manifeste pour elle par des douleurs articulaires quotidiennes des doigts et des membres inférieurs qui l'empêchent de saisir un objet pendant plusieurs minutes, l'obligent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2433459_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et de la caisse d'assurance maladie de Seine et Marne, en vue de déterminer l'évolution des préjudices subis par le jeune

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001286_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Selon l'expert, compte tenu des douleurs ressenties par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203688_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Compte tenu de la douleur morale et des bouleversements dans les conditions d'existence subis du fait de l'accident de Mme E et des conséquences de ce dernier par le jeune D B, né en 2008, il sera fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2405586_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

centre de loisirs avant l’heure officielle prévue à 18 h ; - ils se rendent ensuite au parc des Vauvettes, où A... se blesse à la cuisse gauche en heurtant la poignée du portillon d’entrée ; - le jeune

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203052_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

qui a conclu à une douleur d'origine intercostale en l'invitant à se rendre à la maison médicale pour consulter un médecin.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304869_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Devant la persistance des douleurs, traitées par morphiniques, et l’apparition d’une douleur thoracique intense, M.

Source officielle

Page 12 sur 28

← PrécédentSuivant →