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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre
DTA_2301085_20250325
25 mars 2025
En effet, alors que la jeune D s'est présentée à trois reprises au service des urgences pédiatriques de l'établissement hospitalier avec de fortes douleurs, sa prise en charge par l'équipe soignante n'a
8ème chambre
DTA_2319316_20250603
3 juin 2025
A C B, représenté par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2317606_20231226
26 décembre 2023
C et Mme E, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux des jeunes G C et D C, représentés par Me Philippon, demandent au juge des référés : 1°) de les admettre au bénéfice de l'aide
DTA_2200678_20240507
7 mai 2024
Dans le courant de l'après-midi, Mme A s'est plainte de violentes douleurs au niveau de la fosse iliaque gauche.
juge unique (3)
DTA_2204072_20240715
15 juillet 2024
Après une conciliation qui a donné lieu à une préconisation de réévaluation de la décision du 25 novembre 2021 en raison d'une prochaine hospitalisation au centre d'évaluation et de traitement de la douleur
ORTA_2411568_20240801
1 août 2024
Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est satisfaite, au regard de leur situation de vulnérabilité, Mme D étant affectée de douleurs, les enfants étant âgés de dix et douze ans, et la famille
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2301195_20230710
10 juillet 2023
sous-trochantérienne de réaxation du fémur gauche, au cours de laquelle un rallongement de 2,5 cm du membre inférieur gauche a été réalisé ; depuis cette intervention, elle présente d'importantes douleurs
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503684_20250610
10 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, la SCI Mes abeilles, la SARL Mathisan, la SARL Obigand, la Déesse, la SARL Les contrées du jeu, la SAS JDC cuisines, la SARL Lapoda
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2203300_20220708
8 juillet 2022
requérant, présent en France depuis 2016 et dont la demande d'asile a été définitivement rejetée le 23 août 2019, présente, aux termes du certificat médical du 4 novembre 2021 dont il se prévaut, des douleurs
3ème Chambre
DTA_2308472_20250424
24 avril 2025
B a présenté des douleurs chroniques à l'épaule et de multiples luxations antérieurement à l'accident du 9 septembre 2019. Dans ces conditions, M.
3ème chambre
DTA_2301268_20250708
8 juillet 2025
Tiberghien, - les conclusions de Mme Thèvenet-Bréchot, rapporteure publique, - les observations de Me Jegu, substituant Me Leroux, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ère chambre
DTA_2301553_20250617
17 juin 2025
à plusieurs reprises de lui délivrer des ordonnances pour des tests covid-19, et que sa fille n'a pas pu bénéficier d'un rendez-vous en neuropédiatrie ; - sa fille a subi un préjudice physique (douleurs
2ème Chambre
DTA_2202068_20250409
9 avril 2025
- elle a droit à la somme de 30 636 euros au titre de la perte de droits à la retraite ; - elle a droit à la somme de 9 660 euros au titre de la perception tardive de la prestation d'accueil du jeune
4ème chambre
DTA_2405358_20240614
14 juin 2024
L'ensemble de ces pathologies se manifeste pour elle par des douleurs articulaires quotidiennes des doigts et des membres inférieurs qui l'empêchent de saisir un objet pendant plusieurs minutes, l'obligent
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2433459_20250423
23 avril 2025
accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et de la caisse d'assurance maladie de Seine et Marne, en vue de déterminer l'évolution des préjudices subis par le jeune
DTA_2001286_20221117
17 novembre 2022
Selon l'expert, compte tenu des douleurs ressenties par M.
4ème Chambre
DTA_2203688_20240614
Compte tenu de la douleur morale et des bouleversements dans les conditions d'existence subis du fait de l'accident de Mme E et des conséquences de ce dernier par le jeune D B, né en 2008, il sera fait
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405586_20260304
4 mars 2026
centre de loisirs avant l’heure officielle prévue à 18 h ; - ils se rendent ensuite au parc des Vauvettes, où A... se blesse à la cuisse gauche en heurtant la poignée du portillon d’entrée ; - le jeune
DTA_2203052_20250313
13 mars 2025
qui a conclu à une douleur d'origine intercostale en l'invitant à se rendre à la maison médicale pour consulter un médecin.
3 ème Chambre
DTA_2304869_20260212
12 février 2026
Devant la persistance des douleurs, traitées par morphiniques, et l’apparition d’une douleur thoracique intense, M.
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