CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

d'atelier, local technique piscine/spa, local de déshumidification en sous-sol, à un bureau, à une salle à usage de cuisine, un ensemble de locaux à usage de restaurant et annexes, à une salle pour kiné

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Eloignement urgent

DTA_2402788_20240528

Administratif

28 mai 2024

Ambert, - les observations de Me Kibgé, substituant Me Baudet, représentant M.

Source officielle

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2402250_20240909

Administratif

9 septembre 2024

que dans les commentaires / préconisation " Logement avec possibilité : - changement de zone géographique / - de zone rurale comme urbaine - de logement partagé - d'étages / avec accès possible à un kiné

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Reconduite à la frontière

DTA_2600228_20260210

Administratif

10 février 2026

développement, il ne ressort pas des pièces du dossier que le refus contesté la priverait des soins nécessaires, la requérante indiquant notamment qu’elle bénéficie de séances d’orthophonie, de séances de kiné-thérapie

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6ème Chambre

DTA_2300922_20230615

Administratif

15 juin 2023

C A B, représenté par Me Kibge, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2022 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

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CHAMBRE 1

DTA_2301063_20250401

Administratif

1 avril 2025

qu'à cette occasion, lors du premier entretien, son supérieur aurait déclaré " la prochaine fois que je te reçois il y aura quelqu'un d'autre de la direction dans le bureau et je te déplace en tant que kiné

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Eloignement urgent

DTA_2603028_20260507

Administratif

7 mai 2026

Gosselin, - les observations de Me Kibgé substituant Me Baudet, représentant M. A..., assisté d’un interprète, - et les observations de M.

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3ème chambre

DTA_2405125_20250305

Administratif

5 mars 2025

met en évidence une hémiparésie gauche et qu'il a été " proposé au patient de faire un bilan cardiologique et surtout d'avoir un contrôle draconien de la tension artérielle ainsi que le maintien de la kiné

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Chambre 2

DTA_2302621_20231130

Administratif

30 novembre 2023

Il se prévaut également de son intégration socio-professionnelle sur le territoire et produit à ce titre une attestation selon laquelle il a travaillé en qualité de pizzaiolo au sein de la SARL King Pizza

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2ème chambre

DTA_2100929_20250220

Administratif

20 février 2025

La SARL SE2M ne peut utilement se prévaloir de courriers de relance concernant d'autres sociétés, Ravate et Charam ainsi que des factures concernant les sociétés Le castel, King Animation, la Vallée Verte

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3ème chambre

DTA_2001388_20230616

Administratif

16 juin 2023

: Par une requête et des mémoires enregistrés le 6 avril 2020, le 5 janvier 2021 et le 13 janvier 2021, le centre hospitalier Paul Cabanis de Beaune-la-Rolande, représenté par la société d'avocats King

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2ème chambre

DTA_2102584_20240517

Administratif

17 mai 2024

D B et Mme E A épouse B, représentés par le cabinet King et Spalding International LLP, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, de

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Chambre 2

DTA_2300542_20231130

Administratif

30 novembre 2023

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1ère chambre

DTA_2301975_20260205

Administratif

5 février 2026

au niveau du poignet droit à la suite de son accident de service ayant nécessité des traitements analogiques de niveau 1 et 2, de traitements psychothérapeutiques, de médications psychotropes et de kiné

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5ème Chambre

DTA_2405558_20250114

Administratif

14 janvier 2025

Tronel, - les observations de Me Kibgé, représentant M. E, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

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REFERE

DTA_2302452_20230828

Administratif

28 août 2023

Mme D K, ressortissante kino-congolaise, née en 1988 à Kinshasa a déclaré être entrée irrégulièrement sur le territoire français le 17 mai 2020.

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Eloignement urgent

DTA_2206211_20221215

Administratif

15 décembre 2022

A, - les observations de Me Kibgé substituant Me Baudet, représentant Mme E, absente, qui s'en rapporte à ses écritures et précise que Mme E a tenté de régulariser sa situation administrative contrairement

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Eloignement urgent

DTA_2501130_20250312

Administratif

12 mars 2025

Gosselin, - les observations de Me Kibgé, représentant Mme B, absente, qui reprend ses écritures, - les observations de Cheftel, représentant le préfet d'Ille-et-Vilaine.

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