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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2605720_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 26 mars 2026 : - le rapport de Mme Van Maele, - les observations de Me Cecen, représentant M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210425_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 6 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2208481_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2209201_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 novembre 2022 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations de Me Bertrand, représentant le requérant.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211587_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2211911_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212152_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique du 4 juillet 2023. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2214752_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 20 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2216140_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2214848_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Van Maele, - les conclusions de M. Silvy, rapporteur public, - et les observations de Mme E.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210531_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2210535_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Tukov, président, Mme Van Maele, première conseillère, M. Doyelle, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2205910_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 9 mai 2023 : - le rapport de Mme Van Maele ; - les observations M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102120_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Caro, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2418388_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2410085_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2410251_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2411085_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513072_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

A..., représentée par Me Mazel, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2514382_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A..., représentée par Me Mazel, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Source officielle

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