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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2009299_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2016067_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2022422_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2304748_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101943_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101884_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
de la commune d'Agen portant sur la réalisation de six logements pour les personnes à mobilité réduite (PMR) et six places de stationnements sur la parcelle cadastrée section AZ n° 217, située 4 rue Castéra
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304454_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
B A, représenté par Me Castera, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2023 par lequel le maire de Saint-Cyr-sur-Loire a délivré à la SCCV Anatole France un permis de construire n° PC37214
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105360_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 septembre 2021, 7 février 2022 et 19 juillet 2022, l'EARL Gaillac Christian, représentée par Me Larrouy-Castéra, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105393_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 septembre 2021, 7 février 2022 et 19 juillet 2022, l'EARL Gaillac Christian, représentée par Me Larrouy-Castéra, demande au
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2421616_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300220_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 février 2023, la société Redeim, représentée par Me Castera et Me Guillini, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser la somme
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2518959_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208030_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208038_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208039_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208040_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2537134_20260102
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Lemieux, greffier d’audience : - le rapport de Mme Castéra, juge des référés ; - les observations de Me Lecat, représentant M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210343_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2210375_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra ; - les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique ; - et les observations de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2202226_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code électoral ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
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