CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 059 résultats pour « Toussain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2502444_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience publique.

Source officielle
TA

Magistrat M.Silvestre-Toussain-Fortesa

DTA_2503336_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, magistrat désigné ; et les observations de M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2600743_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le préfet soutient que : - la commune de Montlouis-sur-Loire appartient à la communauté de communes Touraine Est Vallées, qui possède deux aires d’accueil ; - en outre la communauté de communes se trouve

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506238_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa ; - et les observations de Me Tamisier, pour Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601621_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Magistrat M.Silvestre-Toussain-Fortesa

DTA_2504457_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, a été entendu au cours de l’audience publique du 9 octobre 2025 à 15 heures 10, tenue en présence de Mme Labeau, greffière d’audience.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500859_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2025, la caisse d’allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306140_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les conclusions de M. Holzer, rapporteur public. Considérant ce qui suit ; 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2304998_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Toutain, magistrat désigné.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303460_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2212066_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Toutain, président, M. Aymard, premier conseiller, Mme Ghazi Fakhr, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204393_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202891_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes, et de Me De Premare, pour la commune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404229_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

2024, le 17 octobre 2024 et le 20 novembre 2024, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 7 mai 2024 et du 19 septembre 2024 par lesquelles la caisse d'allocations familiales " Touraine

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005459_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106242_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Dulmet, rapporteure publique ; - et les observations de M. C, pour l'université de Strasbourg.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204395_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204399_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103683_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les conclusions de Mme Dulmet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400044_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Holzer, conseiller, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle

Page 12 sur 253

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.