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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601380_20260305
5 mars 2026
En tout état de cause, il résulte des certificats médicaux que si, le 4 septembre 2023, le requérant présentait comme antécédents médicaux une cardiomyopathie ischémique, un diabète de type 2, un adénome
6e Section - 2e Chambre
DTA_2115468_20221011
11 octobre 2022
E dès lors que le phénomène ischémique était irréversible 6 heures après l'anesthésie.
4ème Chambre
DTA_2102151_20230707
7 juillet 2023
G aurait pu bénéficier d'une remise en charge artérielle le 16 octobre à 9h00, soit 10h00 après l'apparition de la dissection aortique et de l'ischémie du membre inférieur gauche.
5ème Chambre
DTA_2203609_20240924
24 septembre 2024
demande indemnitaire préalable reçue le 29 avril 2022 ; - la responsabilité du centre hospitalier de Périgueux doit être engagée du fait du retard de diagnostic de l'accident vasculaire cérébral ischémique
2ème Chambre
DTA_2205642_20251224
24 décembre 2025
E... à 12h45, à savoir : une ischémie myocardique et un infarctus du myocarde, une acidose majeure, une hyperkaliémie, des catécholamines utilisées à forte dose, une hypothermie et la persistance d’une
1ère chambre
DTA_2102010_20240116
16 janvier 2024
K E au centre hospitalier de Tulle en octobre 2011, qui sont à l'origine de l'ischémie testiculaire et de l'atrophie de son organe, et qui ne peuvent qu'être regardées comme matériellement établies eu
8ème chambre
DTA_2311033_20250528
28 mai 2025
l'expertise ; - la requérante n'apporte pas la preuve du caractère utile de la nouvelle expertise dont elle sollicite l'organisation ; - l'élaboration du diagnostic de la neuropathie optique ischémique
OQTF 6 sem
DTA_2305744_20231213
13 décembre 2023
D présente une cardiopathie ischémique chronique dont il a été soigné par la pose de stents sur les artères coronariennes en 2018 au Monténégro et, en août 2023, un examen cardiovasculaire ne relève pas
DTA_2200103_20241108
8 novembre 2024
Le 13 avril 2017, A, qui présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique, est décédé d'un arrêt cardiovasculaire. M.
6ème chambre
DTA_2205685_20250108
8 janvier 2025
A la suite de cette découverte et eu égard à l'antécédent d'accident vasculaire ischémique, les neurologues ont demandé une consultation au chirurgien vasculaire qui a pris la décision de réaliser une
7ème Chambre
DTA_2006292_20240215
15 février 2024
examen, de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
DTA_2000643_20230221
21 février 2023
Dès lors qu'un enregistrement continu du rythme cardiaque fœtal aurait permis de diagnostiquer les signes d'anoxo-ischémie et de pratiquer une césarienne plus précocement, le manquement imputable au centre
DTA_2001268_20220922
22 septembre 2022
Ces mêmes experts indiquent également qu'une IRM cérébrale réalisée le 25 juillet 2017 " montrera une atrophie cérébrelleuse modérée et accidents ischémiques ".
DTA_2401302_20240529
29 mai 2024
post-thrombotique du membre inférieur gauche en rapport avec une thrombose chronique de la veine fémorale commune, une hémiparésie gauche séquellaire à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604805_20260327
27 mars 2026
du 26 février 2026 et a poursuivi les traitements et investigations, notamment par le recueil d’un nouvel avis neuropédiatrique le 11 mars 2026, concluant à un diagnostic d’encéphalopathie anoxo-ischémique
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2607232_20260418
18 avril 2026
du 30 mars 2026 susvisée, d’un certificat de scolarité établi le 5 janvier 2026 attestant de son inscription au titre de l’année universitaire 2025/2026 en classe de bachelor dans l’établissement « ISCE
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2508856_20250612
12 juin 2025
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique nécessitant une prise en charge médicale spécialisée qui n'existe pas en Guinée avec
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2501517_20250221
21 février 2025
D ; - les observations de Me Iscen, pour la préfète de l'Essonne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. 1. M.
Eloignement urgent
DTA_2501800_20250418
18 avril 2025
D'autre part, les éléments médicaux qu'elle produit attestent qu'elle a présenté un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique pontique droit ayant nécessité une hospitalisation d'une semaine et démontrent
8e Section - MESD
DTA_2535934_20251222
22 décembre 2025
B..., interprète en langue hindi, - et les observations orales de Me Iscen, avocat du ministre de l’intérieur. Considérant ce qui suit : 1.
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ISCEM
26/04/2011
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