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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601380_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

En tout état de cause, il résulte des certificats médicaux que si, le 4 septembre 2023, le requérant présentait comme antécédents médicaux une cardiomyopathie ischémique, un diabète de type 2, un adénome

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115468_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

E dès lors que le phénomène ischémique était irréversible 6 heures après l'anesthésie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102151_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

G aurait pu bénéficier d'une remise en charge artérielle le 16 octobre à 9h00, soit 10h00 après l'apparition de la dissection aortique et de l'ischémie du membre inférieur gauche.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203609_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

demande indemnitaire préalable reçue le 29 avril 2022 ; - la responsabilité du centre hospitalier de Périgueux doit être engagée du fait du retard de diagnostic de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205642_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

E... à 12h45, à savoir : une ischémie myocardique et un infarctus du myocarde, une acidose majeure, une hyperkaliémie, des catécholamines utilisées à forte dose, une hypothermie et la persistance d’une

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102010_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

K E au centre hospitalier de Tulle en octobre 2011, qui sont à l'origine de l'ischémie testiculaire et de l'atrophie de son organe, et qui ne peuvent qu'être regardées comme matériellement établies eu

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311033_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

l'expertise ; - la requérante n'apporte pas la preuve du caractère utile de la nouvelle expertise dont elle sollicite l'organisation ; - l'élaboration du diagnostic de la neuropathie optique ischémique

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2305744_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

D présente une cardiopathie ischémique chronique dont il a été soigné par la pose de stents sur les artères coronariennes en 2018 au Monténégro et, en août 2023, un examen cardiovasculaire ne relève pas

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TA

1ère chambre

DTA_2200103_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 13 avril 2017, A, qui présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique, est décédé d'un arrêt cardiovasculaire. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205685_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A la suite de cette découverte et eu égard à l'antécédent d'accident vasculaire ischémique, les neurologues ont demandé une consultation au chirurgien vasculaire qui a pris la décision de réaliser une

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006292_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

examen, de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

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TA

5ème Chambre

DTA_2000643_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Dès lors qu'un enregistrement continu du rythme cardiaque fœtal aurait permis de diagnostiquer les signes d'anoxo-ischémie et de pratiquer une césarienne plus précocement, le manquement imputable au centre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001268_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Ces mêmes experts indiquent également qu'une IRM cérébrale réalisée le 25 juillet 2017 " montrera une atrophie cérébrelleuse modérée et accidents ischémiques ".

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401302_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

post-thrombotique du membre inférieur gauche en rapport avec une thrombose chronique de la veine fémorale commune, une hémiparésie gauche séquellaire à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2604805_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

du 26 février 2026 et a poursuivi les traitements et investigations, notamment par le recueil d’un nouvel avis neuropédiatrique le 11 mars 2026, concluant à un diagnostic d’encéphalopathie anoxo-ischémique

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2607232_20260418

Administratif

18 avril 2026

18 avril 2026

du 30 mars 2026 susvisée, d’un certificat de scolarité établi le 5 janvier 2026 attestant de son inscription au titre de l’année universitaire 2025/2026 en classe de bachelor dans l’établissement « ISCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2508856_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'elle souffre d'une cardiopathie ischémique nécessitant une prise en charge médicale spécialisée qui n'existe pas en Guinée avec

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2501517_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

D ; - les observations de Me Iscen, pour la préfète de l'Essonne. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. 1. M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501800_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

D'autre part, les éléments médicaux qu'elle produit attestent qu'elle a présenté un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique pontique droit ayant nécessité une hospitalisation d'une semaine et démontrent

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2535934_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

B..., interprète en langue hindi, - et les observations orales de Me Iscen, avocat du ministre de l’intérieur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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