Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Le 11 mai 2021, M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2024, M.

Il sera paysagé reprenant les dessins et aménagements existants : pelouse, arbres. ".

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 décembre 2020, 12 mars 2021 et 2 mars 2022, M.

Il ressort des pièces du dossier que l'accès à ces deux locaux est de plain-pied et qu'ils sont directement accessibles depuis la voie d'accès au terrain d'assiette du projet et depuis les cheminements

Le plan local d'urbanisme de la commune de Biot a été approuvé par une délibération du 6 mai 2010. Par un arrêté du 9 octobre 2018, le maire de Biot a prescrit sa modification n°6.

A un arrêté n° PC17300200133 du 28 août 2020, le maire de La Rochelle a délivré à Mme L F et M.

A, adjoint au maire de Triel-sur-Seine, était incompétent pour signer la décision de permis de construire, il ressort des pièces du dossier que ce dernier a, en tout état de cause, seulement signé un certificat

E F, adjoint au maire, signataire de l'arrêté litigieux, le soin de procéder à la délivrance des permis de construire.

Des observations ont été enregistrées et communiquées pour les requérants le 4 mars 2025. Vu les autres pièces des dossiers.

Des observations ont été enregistrées et communiquées pour les requérants le 4 mars 2025. Vu les autres pièces des dossiers.

Des observations ont été enregistrées et communiquées pour les requérants le 4 mars 2025. Vu les autres pièces des dossiers.

Des observations ont été enregistrées et communiquées pour les requérants le 4 mars 2025. Vu les autres pièces des dossiers.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 mars et 4 avril 2025, la fédération des sociétés pour l'étude, la protection, l'aménagement de la nature dans

Par un arrêté du 12 juillet 2021, le maire de cette commune a rejeté la demande de permis de construire.

Vu les autres pièces du dossier.

L'enquête publique s'est déroulée du 15 février au 19 mars 2021 et le commissaire enquêteur a rendu son rapport le 7 mai 2021.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.