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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204603_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204790_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2022, Mme B indique se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2506922_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Soli, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203351_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 3 mars 2023, Mme A déclare se désister de la présente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205906_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300139_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Soli, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400075_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Soli, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201157_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Toutefois, s'il soutient qu'il était placé en congés annuels puis en congés maladie du 30 avril 2022 au 5 août 2022, et qu'il avait ensuite demandé, le 23 août 2022, que soit soldé son compte-épargne temps

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101350_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

et la compréhension du projet Source Solde ", que le niveau de compétence exigé n'a pas été atteint pour partie à raison du manque d'implication personnelle de la requérante.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2502283_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2506534_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Abdallaoui représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601959_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Ont été entendus lors de l’audience publique tenue le 26 mars 2026 : Le rapport de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2503940_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président-rapporteur et les observations de Me Ciccolini pour le requérant ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301401_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303843_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504750_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président-rapporteur et les observations de Me Ciccolini pour le requérant ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504770_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président-rapporteur et de Me Ciccolini pour le requérant ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2505690_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Soli, président-rapporteur et de Me Ciccolini pour le requérant ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201440_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Soli, rapporteur, - et les observations de Me Rossler, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Par un courrier du 27 septembre 2021, le préfet des Alpes-Maritimes a informé M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204637_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Soli, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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