CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 162 résultats pour « Bothner »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2206712_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

G D, - et les observations de Me Bohner, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309201_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Iggert, magistrat désigné ; - les observations de Me Bohner, avocate de M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309204_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Bohner, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 août 2023 par lequel le préfet du

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301143_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Bohn

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301144_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Bohn

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2506141_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

BOHN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2402420_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Bohn, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2301359_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

BOHN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2205306_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

BOHN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2407586_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

BOHN

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2313436_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

E F J et Mme B C A, représentés par Me Bohner, demandent au tribunal : 1°) d'admettre provisoirement M.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2301078_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

BOHN La République mande et ordonne au ministre d'État, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301759_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Bohn, greffier : - le rapport de M. B ; - les observations de Me Thallinger, pour M. I, qui conclut au même fins et J les mêmes moyens que dans ses écritures.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2306797_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

A B, représenté par Me Bohner, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205041_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Bohn La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205065_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Bohn La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205116_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Bohn La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2300379_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

BOHN La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402267_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

A B, représenté par Me de Botton, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté en date du 2 janvier

Source officielle
TA

Juge unique (8)

DTA_2503973_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

BOHN

Source officielle

Page 14 sur 59

← PrécédentSuivant →