CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

implanté sur une parcelle d’une surface de 19,56 hectares et consistant en la construction d’ombrières agrivoltaïques sur une surface de 3,9 hectares, d’un poste de transformation et de livraison et d’une citerne

Source officielle

8ème chambre

DTA_2303109_20241108

Administratif

8 novembre 2024

Enfin, la citerne de malaxage du camion, maintenue chaude grâce à des bouteilles de gaz, nécessitait des changements de joints et d'habillage avec de l'amiante, en employant la même méthode que celle décrite

Source officielle

8ème chambre

DTA_2303120_20241108

Administratif

8 novembre 2024

Source officielle

8ème chambre

DTA_2303124_20241108

Administratif

8 novembre 2024

Source officielle

2ème chambre

DTA_2301371_20230623

Administratif

23 juin 2023

En contrepartie, le GFR Les Blaques s'engage à réaliser le dispositif incendie dans une citerne enterrée de 130 m² ne constituant pas d'emprise au sol, à renoncer à toute demande indemnitaire à l'encontre

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2301773_20250401

Administratif

1 avril 2025

une voie ouverte à la circulation publique permettant l'accès des engins des services d'incendie et de secours, de la présence d'une caserne de pompier à proximité ainsi que de l'installation d'une citerne

Source officielle

9ème Chambre

DTA_2201141_20230331

Administratif

31 mars 2023

d'illégalité de la décision l'obligeant à quitter le territoire français ; - elle a été prise par une autorité incompétente ; - elle est entachée d'un défaut de motivation ; S'agissant de la de´cision

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2209598_20221228

Administratif

28 décembre 2022

Dans ces conditions, les moyens tirés de l'erreur manifeste d'appre´ciation et de la méconnaissance de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302481_20260312

Administratif

12 mars 2026

Il ressort également des pièces du dossier que le projet litigieux porte notamment sur la transformation d’un espace mitoyen de la citerne de l’immeuble, actuellement vétuste et inoccupé, en un studio

Source officielle

6ème Chambre

DTA_2200437_20221110

Administratif

10 novembre 2022

Toutefois, compte tenu de la faible ampleur des modifications apportées au projet initial, qui consistent en la réalisation d'une réserve d'eau de 60 m3 sous la forme de citerne souple avec équipement

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4ème chambre

DTA_2002697_20221230

Administratif

30 décembre 2022

comptes détenus à l'étrangers ; - le service fiscal reconnaît qu'en 2015, cinq déclarations modèle n° 3916 ont été déposée ; ainsi, il n'avait pas d'intention de frauder ; - ainsi que le relève Cicéron

Source officielle

2ème chambre

DTA_1901707_20221110

Administratif

10 novembre 2022

Toutefois, en n'ayant pas lui-même procédé à l'identification de la nature du produit transporté par le camion-citerne et au raccordement sur le silo correspondant pour ensilage pneumatique de la matière

Source officielle

6ème Chambre

DTA_1907161_20221011

Administratif

11 octobre 2022

A cette occasion, il a été relevé que sur la totalité du volume de fioul mentionné sur le bon de livraison, une partie revenait par pompage dans la citerne du camion tout en étant facturée au client.

Source officielle

6ème chambre

DTA_2107646_20230221

Administratif

21 février 2023

sur la valeur ajoutée afférente à une facture du 10 septembre 2015 portant sur l'acquisition de deux vantaux, ainsi que la taxe d'un montant de 5 766 euros relative à l'achat en 2016 d'une remorque-citerne

Source officielle

9ème chambre

DTA_2008095_20220920

Administratif

20 septembre 2022

par l'arrêté attaqué, que les requérants ont notamment édifié sur le terrain d'assiette, depuis 2016, une clôture, un portail, y ont réalisé des travaux de terrassement, y ont également installé une citerne

Source officielle

2ème chambre

DTA_2400102_20250630

Administratif

30 juin 2025

montant de 392 euros nets comme salaire au mois de mai 2024 alors qu'elle a des charges de 650 euros mensuels pour le loyer, auxquels s'ajoutent l'électricité, le gaz et les frais de remplissage d'une citerne

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309544_20240214

Administratif

14 février 2024

Morin Rouchère ; le lot n° 5 " chauffage - ventilation - plomberie " a été confié à la société Chaussabel ; - elle a confié à la société Primagaz une mission de fourniture et d'installation d'une citerne

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Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2403110_20241122

Administratif

22 novembre 2024

Les agents présents sur les lieux ont néanmoins constaté la présence d'un bassin aménagé de manière à recevoir le contenu d'un camion-citerne, des flaques d'une phase huileuse bleutée, des tas de boues

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8ème chambre

DTA_2401953_20260403

Administratif

3 avril 2026

Enfin, la citerne de malaxage du camion, maintenue chaude grâce à des bouteilles de gaz, nécessitait des changements de joints et d’habillage avec de l’amiante, en employant la même méthode que celle décrite

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3ème Chambre

DTA_2402493_20251230

Administratif

30 décembre 2025

.) ; / • dissimuler les aspects techniques et nuisances visuelles : fils électriques, citernes, zones techniques... / • intégrer les zones de stationnement des véhicules dans le paysage afin de rendre

Source officielle

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