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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2300142_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Bourges, représentant Mesdames C, de Me Rouiller, représentant la commune de Rennes et de Me Hipeau, représentant la SCCV Samba et Archipel
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2504108_20250814
14 août 2025
14 août 2025
B, - les observations de Monsieur A, représentant l'association pour l'éducation et l'enseignement de la jeunesse orléanaise ; - et celles de mesdames Colin et Omar, représentant le recteur de l'académie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305964_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ce médecin rapporteur n'a pas siégé au sein du collège de médecins dont les trois membres, les docteurs Theis, Mesbahy et Quilliot, sont nommément désignés dans l'avis du 29 juin 2023 ainsi que dans
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2210271_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
rapport médical a été rédigé et transmis le 26 octobre 2021 par le Dr E G, tandis que le collège ayant émis le 10 novembre 2021 un avis sur la situation de la requérante était composé des Dr D H, Samir Mesbahy
Source officielle3ème chambre
DTA_2202292_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que, pour rendre son avis du 22 juin 2022 sur l'état de santé de la jeune C E, le collège de médecins de l'OFII, composé des docteurs Theis, Douillard et Mesbahy, s'est
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000308_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
quartier contre les risques d'inondation révélés en 2016, qu'il complétait l'ouvrage prévu au départ du chemin de Razerel et a recommandé à la communauté d'agglomération du Grand Chambéry d'" informer mesdames
Source officielleJuge unique 2
DTA_2400924_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Cet avis est signé par les docteurs Fresneau, Vanderhenst et Mesbahy qui ont été dûment habilités par décision du directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, régulièrement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407494_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Ce collège était régulièrement composé de trois médecins, les docteurs Fresneau, Ortega et Mesbahy. Enfin, le collège des médecins de l'OFII a estimé que l'état de santé de M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2515177_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Cet avis a été signé, de façon lisible, par les docteurs Trétout, Ruggieri et Mesbahy.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500471_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
par le docteur C le 14 décembre 2023 puis transmis au collège de médecins le 19 décembre 2023 et que ce médecin rapporteur n'a pas siégé au sein du collège composé des docteurs Fresneau, Quilliot et Mesbahy
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307090_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Cet avis mentionne également la qualité de médecin rapporteur du Dr A et les signatures des docteurs Theis, Jedreski et Mesbahy. Par suite, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305991_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il comporte les signatures lisibles des trois membres du collège, les docteurs Theïs, Mesbahy et Baril.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304873_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Il en ressort que ses auteurs, les docteurs Truze, Mesbahy et Signol, se sont fondés sur un rapport établi et transmis le 23 octobre 2020 par le docteur B, médecin affecté au service médical de l'OFII.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302590_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
application de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales, que la société Dermosciences Ltd disposait sur le site de Cagnes-sur-Mer d’un réseau de télécommunication (lignes téléphoniques, messagerie
Source officielle3ème Chambre
DTA_1910548_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
supérieurs à 30% entre les volumes déclarés en capture et les volumes déclarés au débarquement, pour quatre espèces, lors de la marée du 10 au 15 mars 2019 : le grondin perlon, le merlu, la baudroie et le merlan
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100666_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 29 avril 2021, la commune de Domène, représentée par Me Delachenal, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge solidaire de Mesdames C la somme de 3
Source officielle8ème chambre
DTA_2507682_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il ressort de cet avis qu’ont siégé au sein dudit collège, les Dr D..., Vanderhenst et Mesbahy, et que ledit collège s’est prononcé au regard d’un rapport, établi le 19 novembre 2024, par le Dr A... et
Source officielle8ème chambre
DTA_2507694_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il ressort de cet avis qu’ont siégé au sein dudit collège, les Dr E..., Vanderhenst et Mesbahy, et que ledit collège s’est prononcé au regard d’un rapport, établi le 19 novembre 2024, par le Dr A... et
Source officielle5ème chambre
DTA_2303969_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
L'avis a été émis par ledit collège composé des docteurs Fresnos, Mesbahy et Signol, préalablement à l'édiction de la décision attaquée, le médecin ayant établi ledit rapport médical n'ayant pas participé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301962_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cet avis en date du 14 octobre 2022 est signé par les docteurs Fresneau, Mesbahy et Ruggieri.
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