D B, aux fins de se prononcer sur les causes et les conséquences des dysfonctionnements et désordres qui affectent la chaufferie de la résidence Ostermeyer, située 8 et 2 rue Edouard Branly et 75 rue Pasteur

bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2013 à 2016 à raison des immeubles Bonaparte, Continental et Ampère situés rue 9001, Anatole Sigonneau, 183, avenue Descartes et 1B, rue Edouard

C... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision, révélée par un échange de courriels, par laquelle le centre régional du psycho-traumatisme (CRP) de Lyon, relevant de l’hôpital Edouard Herriot,

administrative de prescrire une expertise aux fins de préciser la nature et les causes des désordres concernant la rénovation du logement de fonction rattaché à l’EHPAD Home Marie Curie, situé au 4 avenue Edouard

euros en réparation des conséquences dommageables de l'aggravation de son état de santé en lien avec l'intervention chirurgicale de reconstruction mammaire qu'elle a subie le 29 mai 2006 à l'Hôpital Édouard

accordé, d'une part, un permis de construire un immeuble collectif de 44 logements sociaux à la société SCCV Jean Jaurès, sur une emprise foncière située au croisement de l'avenue Jean Jaurès avec la rue Edouard

S'agissant des locaux situés 87-89 rue Edouard Vaillant à Sallaumines : Relativement aux cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties : 7.

B..., demande au tribunal la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre de l’année 2025 pour un montant de 1 986 euros à raison du bien situé sis 38 rue Edouard Vaillant

partielle des cotisations de la taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020, 2021, 2022 et 2023, à raison d'un bien immobilier situé au 61 rue Edouard

, l’association Saint-Augustin demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2023 pour un bien situé 19 rue Edouard

B est domicilié 23 rue avenue Edouard Branly à Gagny (93 220), dans le département de la Seine-Saint-Denis.

code de justice administrative, d'enjoindre à l'administration pénitentiaire de prendre les mesures nécessaires pour l'escorter au Pavillon H du service de médecine intensive-réanimation de l'Hôpital Édouard

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association CCDH France, à l'Assistance Publique Hôpitaux de Marseille et au Centre hospitalier Edouard Toulouse.

et la prévention des inondations et des taxes pour frais de chambre de commerce et d’industrie auxquelles elle a été assujettie au titre de l’année 2024 à raison de son établissement situé 15 avenue Edouard

l'audiovisuel public auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2020 à raison de la détention d'un appareil récepteur de télévision ou assimilé dans le local d'habitation qu'il occupe au 22 boulevard Edouard

A est propriétaire d'un bien immobilier situé au 9 rue Edward Télon à Rémire-Montjoly sur la parcelle cadastrée AI 61.

D'une part, il ressort des mentions figurant sur le relevé " TelemOfpra " produit par le préfet des Pyrénées-Atlantiques, concernant la fille mineure de Mme B, Nataniela Luz Suzanna Antonio, que la demande

les services de l’Etat pour embaucher un directeur du marketing, qui relève d’un diplôme de niveau bac +5 alors que la requérante est titulaire d’un diplôme en commerce international de l’université Antonio

G... domicilié 78 rue Edouard Meunier à Le Plessis Brion (60150) ; M. E...

H... a contracté une infection nosocomiale, lors de sa prise en charge, le 20 février 2022, à l’hôpital Edouard Herriot ; - la responsabilité pour faute des HCL doit être également engagée dès lors que