CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503942_20260120
20 janvier 2026
Il a subi le 25 avril 2023, au centre hospitalier de Montauban, une intervention chirurgicale de traitement d’une fracture péri-prothétique multifragmentaire du fémur gauche, sur une prothèse totale de
Pole Social (JU)
DTA_2500439_20251117
17 novembre 2025
C..., propriétaire d’une maison située 16 avenue Gabriel Péri à Gennevilliers (92230). Il résulte également de l’instruction que M. A...
5e Section - 1re Chambre
DTA_2312000_20230922
22 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'un kyste épidermoïde supra tentoriel, retiré pour moitié en 2017, ainsi que d'une épilepsie consécutive à un accident vasculaire cérébral péri-opératoire
Magistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2303354_20231212
12 décembre 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical établi le 13 février 2023 par le docteur C, que Mme B dispose d'une autonomie personnelle et péri personnelle complète, qu'elle
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303397_20230717
17 juillet 2023
ORDONNE : Article 1er : Le docteur A D, domicilié 83 avenue Gabriel Péri à Saint-Martin-d'Hères, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état
9ème chambre
DTA_2309807_20260127
27 janvier 2026
C... le 12 juin 2023 en vue de la construction d’un mur de clôture en parpaing en limite séparative de son terrain situé au 39 rue Gabriel Péri. Mme B...
7ème chambre
DTA_2208482_20230217
17 février 2023
trois années, d'autre part, de ce qu'il avait appris la langue française en arrivant en France sans en avoir au préalable aucune connaissance et enfin, de ce qu'il avait été actif dans les activités péri
4ème Chambre
DTA_2100059_20230106
6 janvier 2023
compter du 4 mars 2019, elle a sollicité, le 13 janvier 2020, la prise en charge d'un syndrome canalaire du coude droit à au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles relatif aux affections péri-articulaires
9ème Chambre
DTA_2013062_20231026
26 octobre 2023
tendinopathie du sus et du sous épineux gauche, une ténosynovite limitée à l'extenseur commun des doigts au niveau du poignet gauche, une tendinopathie du tendon petit glutéal gauche et d'une bursite péri-rochantérienne
1ère Chambre
DTA_2000028_20221020
20 octobre 2022
Or, prenant en compte l'objectif moyen de construction limité à 8 logements par an pour 1000 habitants assigné par le SCOT du Nord-Isère à la commune qualifiée " péri urbaine ", le plan d'aménagement et
6ème chambre
DTA_2400928_20260120
Il a été transporté à l’hôpital de Villefranche-sur-Saône, où une luxation péri-lunaire du carpe gauche et une fracture de la styloïde radiale ont été diagnostiquées.
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2401434_20260507
7 mai 2026
B..., représenté par Me Pérès, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du directeur général des services de la collectivité de Corse, en date du 21 mars 2024, en tant qu’elle a fixé à 5 500
ORTA_2500001_20260313
13 mars 2026
A..., représenté par Me Péres, demande au tribunal : 1°) d’annuler la « décision » du 4 septembre 2024 par laquelle la collectivité de Corse a constaté la consolidation de son état de santé et refusé
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2600691_20260317
17 mars 2026
Il résulte de l’instruction que la suite de la prise en charge concernant une fracture péri prothétique du tiers moyen du fémur droit a été marquée par une infection et des complications qui ont conduit
2ème Chambre
DTA_2207766_20260331
31 mars 2026
répond pas à tous les objectifs du PADD, il répond au moins aux objectifs 1.1 et 1.2 de l’axe n°2 visant notamment à limiter la consommation des terres agricoles, « permettre une forme d’agriculture péri-urbaine
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2302645_20231024
24 octobre 2023
cardiaque a signalé des " défauts itératifs dans la prise en charge de patients par le Docteur C B () ayant entraîné une série d'évènements indésirables gravissimes avec un nombre accru de complications péri
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2600155_20260112
12 janvier 2026
grippe et de bronchiolite ; des réunions d’urgence ont lieu depuis le 23 décembre 2025 quotidiennement pour évaluer la situation ; il est ainsi constaté une saturation des urgences et du secteur de la péri
DTA_2113031_20240122
22 janvier 2024
Le 9 mars 2021, elle a été autorisée à visiter un appartement situé 521 rue Gabriel Péri à Colombes, propriété de C, logement qui avait été également proposé à la visite de deux autres foyers demandeurs
5ème Chambre
DTA_2105102_20230131
31 janvier 2023
régulièrement scolarisée depuis son arrivée en France, tout d'abord au collège Bellefontaine puis au collège Mario Beulaygue à Ax-les-Thermes de septembre 2014 à juin 2018, enfin au lycée professionnel Gabriel Péri
4 ème Chambre
DTA_2203877_20230228
28 février 2023
C n'était âgé que de 15 ans lors de son arrivée en France, alors qu'il est constant que sa mère et son frère jumeau ont péri au Rwanda en 1994 et qu'il n'a plus de contact avec son père, qu'il a été pris
Page 15 sur 29