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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2302520_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302524_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302552_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302556_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302560_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A, - et de Me Dandon, représentant le conseil départemental de la Côte d'Or. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101628_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
- les conclusions de Mme Mélody Desseix, rapporteure publique, - et les observations de Me Gourinat, représentant le syndicat professionnel Forestiers privés de Côte-d'Or, et celles de Me Dandon
Source officielle2ème chambre
DTA_2202350_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B, et de Me Dandon représentant le département de la Côte d'Or. Considérant ce qui suit : 1. M. B exerce les fonctions de technicien territorial au sein du département de la Côte-d'Or.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107211_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Terme, rapporteur public, - les observations de Me Daheron, représentant la société requérante, et de Me Alibay, représentant la commune.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400251_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Zupan, juge des référés ; - les observations de Me Dandon, pour la SCI du Château des Barrigards, la SAS Château des Barrigards et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2501344_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Daheron, représentant la société Neoen
Source officielleREFERE
DTA_2300236_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
D B ; - et les observations de Me Dandon, représentant M.
Source officielleREFERE
DTA_2300252_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A, - et les observations de Me Dandon, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401402_20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Riquet Michel pour le requérant, - et les observations de Me Dandon pour le département de la Côte-d'Or.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300099_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros, sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de la justice administrative, à charge pour Me Dandon
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404978_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DF épouse BR domiciliée 7 rue T Pelletier à Deville les Rouen (76250) ; * Mme EA DF épouse BJ domiciliée 10 rue de Galley à Rechy (3966) (CH 39 Suisse) ; * Mme EX DF domiciliée 2t rue des Frères Davion
Source officielle2ème chambre
DTA_2302174_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
de méconnaitre les articles L. 111-6, L. 111-8 et L. 111-10 du code de l'urbanisme, en ce qu'elles autorisent dans toutes les communes membres de la communauté de communes traversées par la RD 2020 (Dambron
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504508_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 décembre 2025, centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon, représenté par Me Dandon : 1°) ne s’oppose pas à la mesure d’expertise sollicitée, sous toutes
Source officielle1ère chambre
DTA_2203078_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G, - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - les observations de Me Weber, représentant les requérants, de Me Dandon
Source officielleREFERE
DTA_2300262_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
B, - et les observations de Me Dandon, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que sa requête, par les mêmes moyens.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301015_20250825
25 août 2025
25 août 2025
F, - et les observations de Me Audard, représentant les consorts G, et de Me Dandon, substituant Me Geslain, représentant le centre hospitalier de Paray-le-Monial. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 15 sur 17