CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2407704_20260317
17 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - les conclusions de M.
1re Section - 1re Chambre
DTA_2426285_20250304
4 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Abi Nader, représentant Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2428828_20260423
23 avril 2026
DTA_2431064_20250415
15 avril 2025
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2432702_20250617
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me David, substituant Me Trugnan Battikh, représentant M. B.
DTA_2418918_20241119
19 novembre 2024
DTA_2409356_20250701
1 juillet 2025
2ème chambre
DTA_2500708_20250924
24 septembre 2025
A C, représenté par la SELARL Atlas avocat, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Orne a refusé de lui délivrer
DTA_2421252_20241105
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. / Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Agius, substituant
DTA_2421289_20241119
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l'audience publique. / Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grossholz, - et les observations de Me Camus, représentant
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2502742_20250520
20 mai 2025
compléter son financement, via son compte personnel de formation, dans le cadre du dossier de la formation n°381211196827, pour suivre une formation de Pilote de Ligne (Air Transport Pilote Licence - ATPL
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2200566_20240726
26 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 mars 2022 et le 25 mai 2022, Mme B A, représentée par la SELARL Atlas avocats, demande au tribunal, dans le dernier état de
4ème chambre, JU
DTA_2106911_20220729
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par un mémoire enregistré le 11 février 2022, la société Multihabitation 6, représentée par Me Attal, demande au tribunal administratif, en application de l'article 23-1 de
DTA_2507471_20250715
15 juillet 2025
Truilhé, président, Mme Grossholz, première conseillère, Mme Ostyn, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2025.
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2400098_20240214
14 février 2024
Il soutient que : - le permis méconnaît les dispositions des article N1 et N2 du règlement du plan local d'urbanisme ; - le projet se situe dans le lit majeur de l'atlas des zones inondables, ainsi
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303797_20230617
17 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juin 2023, Europe écologie les verts (EELV), ATTAC Savoie, et l'association Vivre et agir en Maurienne (VAM), représentés par Me Alimi
DTA_2400331_20250625
25 juin 2025
D B, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a rejeté sa demande tendant à la délivrance d'une carte de résident de dix
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2204540_20220929
29 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, la société Soho Atlas in fine, venant aux droits de la société Atlas Architectes, et les sociétés Mutuelle des architectes français, Bureau Alpes
2ème Chambre
DTA_2205599_20230817
17 août 2023
L'atlas des formes urbaines matérialise une ligne d'implantation le long de l'avenue Ambroise Croizat. Le corps principal du bâtiment doit ainsi être implanté sur cette ligne.
DTA_2536619_20260512
12 mai 2026
Le rapport de Mme Grossholz a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Page 15 sur 98