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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2402416_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405776_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour Mme B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405844_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour M. A. Le préfet de l'Isère n'était ni présent ni représenté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403889_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2404014_20260212
12 février 2026
12 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2501465_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604211_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Lefebvre, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502361_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401771_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401785_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507860_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Lefebvre, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600142_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100022_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2501200_20250812
12 août 2025
12 août 2025
A B, représenté par Me Lefebvre, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du président de la chambre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2409390_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Lefebvre, premier conseiller, Mme Naillon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. La présidente-rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2301729_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305332_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209829_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, représenté par Me Lefebvre, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide
Source officielleChambre 3
DTA_2201290_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Le lot n° 5, portant sur la menuiserie extérieure aluminium et les vitrines, a été confié à l'entreprise Lefevre, aux droits de laquelle vient la société Lefevre et associés.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2504041_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Lefebvre, premier conseiller, M. Ruocco-Nardo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025. Le Président-rapporteur, V.
Source officiellePage 15 sur 288
BB LEFEBURE
31/07/2026
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SARL LEFÉBURE
28/07/2026
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LEFEBURE
11/06/2026
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EDITIONS PHOSPHENISME - INSTITUT INTERNATIONAL DE PHOSPHENOLOGIE - ECOLE DU DOCTEUR FRANCIS LEFEBURE
30/04/2026
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