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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501633_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Michel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503841_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Michel-Béchet, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311229_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 novembre 2023 et 10 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 38 bis rue Michel Gachet, représenté par Me
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206701_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La maîtrise d'œuvre a été confiée à la SARL Michel Bon aux droits de laquelle vient la société Gexpeo et à M. B qui est décédé lors de l'exécution du marché.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402320_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Rue ; - Section AL n°116 - 97, Grande Rue ; - Section AL n°121 - 8, rue Saint-Michel ; - Section AL n°122 - 10, rue Saint-Michel ; - Section AL n°123 - 16, rue Saint-Michel ; - Section AL
Source officielle2ème chambre
DTA_2206479_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
août 2022, 24 juin et 28 août 2024, Mme D B, représentée par Me Cozon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 mars 2022 par lequel le maire de Saint-Michel-de-Chabrillanoux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005152_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
La société La Michèle est propriétaire de la parcelle cadastrée n°897 I 65, située au 1 campagne Michèle Les Aygalades, Traverse de la Michèle, dans le 15ème arrondissement de Marseille d'une superficie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002340_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En ce qui concerne les souffrances endurées et à la douleur morale éprouvée par Jean-Michel A du fait de la conscience d'une mort imminente : 6.
Source officielle9ème chambre
DTA_2007414_20230224
24 février 2023
24 février 2023
et aux transports en commun ; 2°) de condamner la commune de Lyon, la métropole de Lyon et l'Etat à les indemniser de leurs préjudices personnels et de ceux de leurs enfants scolarisés à l'école Michel
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404971_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
B A, représenté par Me Michel, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501092_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Article 2 : L’État versera à Me Michel, conseil de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303048_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par un courrier, enregistré le 4 avril 2023, la société CLC Galerie, représentée par Me Michel, a informé le tribunal accepter cette proposition de médiation.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2403081_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la SAS Transdev Mont Saint-Michel est transmis au tribunal administratif de Montreuil.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204381_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
d'une année courant du 10 octobre 2022 au 9 octobre 2023 le permis de construire n° PC 006 060 16 S 0021 délivré suivant arrêté du 31 mai 2017 à la société en nom collectif (SNC) Immobilière Aire Saint-Michel
Source officielle3ème chambre
DTA_2107151_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Christophe Michel, premier conseiller, M. Mohammed Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022. Le président-rapporteur, J.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301554_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par Me Michel, avocat de M. C, au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1900989_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
complémentaires, enregistrés les 25 janvier 2019, 7 décembre 2020, 8 février, 9 avril et 23 décembre 2021, 9 mars, 21 avril et 16 mai 2022, la SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2507110_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Michel de la somme de 800 euros.
Source officielle2ème chambre
DTA_2211461_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par une requête enregistrée sous le numéro n° 2211461 le 15 juillet 2022, Mme E B épouse A, représentée par Me Michel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 août 2021 par lequel le préfet
Source officielle8ème chambre
DTA_2004017_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le syndicat mixte fermé du canton de Rebais soutient que ce désordre est imputable aux sociétés Brossel, Akla Architectes, Louis Choulet, Batiserf et Bureau Michel Forgue.
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