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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406309_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2024, la société La Clinique de la Vue Roanne, représentée par l'association d'avocats Lerins, demande au juge des référés du tribunal
Source officielle8ème chambre
DTA_2107953_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
charge du centre hospitalier de Roanne la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410279_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
2024 d’un montant de 84 862, 50 euros ; 2°) de la décharger du paiement de la somme de 84 862, 50 euros ; 3°) de mettre à la charge de la communauté d’agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301939_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par décision du 27 janvier 2006, sa résidence administrative a été fixée à Saint-Jean-en-Royans (Drôme).
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204529_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative d'ordonner une expertise médicale en vue de déterminer les manquements éventuels commis par le centre hospitalier de Romans-sur-Isère
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400237_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
la Drôme et de l'Isère ont prorogé de cinq ans les dispositions de l'arrêté des 21 et 26 décembre 2018 portant déclaration d'utilité publique, pour le compte de la communauté d'agglomération Valence Romans
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2516296_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Par un arrêté du 17 décembre 2025, le maire de Roanne a mis en demeure M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207425_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En l'espèce, par un certificat d'urbanisme opération négatif, le maire d'Oriol-en-Royans a rejeté la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500853_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
à l’effet de recouvrer la redevance d’atterrissage d’un aéronef sur l’aérodrome de Royan Médis le 3 juillet 2019.
Source officiellePrésidente QUEMENER
DTA_2300137_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Le rapport de Mme C été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 19 décembre 2024 à 14 heures en présence de Mme Roman, greffier d'audience.
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2208568_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
la décision déterminant son régime d'escorte ; 2°) d'enjoindre à la directrice du centre de détention de Roanne de communiquer au conseil de M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2113082_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 juin 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a refusé de le transférer de la maison centrale de Saint-Maur au centre de détention de Roanne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2008617_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2021, le proviseur du lycée climatique Honoré Romane conclut au rejet de la requête.
Source officielleétrangers JU
DTA_2502062_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
pour une durée de quarante-cinq jours ; 3°) à titre subsidiaire, de procéder à la modification de l'obligation qui lui est faite de se présenter quatre fois par semaine à la gendarmerie de Frontenay-Rohan-Rohan
Source officielle1ère chambre
DTA_2108371_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
C au centre hospitalier de Roanne le 25 août 2021 de 7 h 14 à 15 h 57. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300820_20250225
25 février 2025
25 février 2025
d'annuler la décision du 20 décembre 2022 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a refusé le changement d'affectation qu'il avait sollicité et l'a maintenu au centre de détention de Roanne
Source officielle8ème chambre
DTA_2305663_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier de Roanne sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107944_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
charge du centre hospitalier de Roanne la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108044_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
charge du centre hospitalier de Roanne la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108048_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
charge du centre hospitalier de Roanne la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
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