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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504569_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

J C, représenté par la SELARL Abeille avocats, conclut, à titre principal, à l'incompétence de la juridiction administrative à son égard et au rejet de la requête pour défaut d'utilité, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500403_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 31 janvier 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, agissant par le représentant légal en exercice représenté par la Selarl Abeille, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304410_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 8 août 2023, le centre hospitalier de Béziers, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Abeille et Associés avocats, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303187_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Abeille et Associes agissant par Maître Pontier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme B C à lui verser la somme de 2000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305068_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 10 juillet 2024 la commune de Gréasque, représentée par la SELARL Abeille et associées, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du requérant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207622_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Aux termes de l'article L. 211-6 du code rural et de la pêche maritime : " Les préfets déterminent, après avis des conseils généraux, la distance à observer entre les ruches d'abeilles et les propriétés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2403568_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Abeille Avocats agissant par Me Zandotti, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à sa mise hors de cause et à ce que l’HIA Sainte Anne soit condamné aux dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2422673_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à : - Paris Habitat, - la société Proxiserve, - la MSIG Insurance Europe AG, - la société Abeille Iard et santé, - la société Vectitherm,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2600119_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A la réception des travaux de couverture, une réserve, afférente à l’absence de relevé d’étanchéité au pied de la croix du groupe sculpté de l’abside, a été émise et notifiée à la société requérante le

Source officielle
TA

magistrat ROUSSEAU

DTA_2200004_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2022, l'établissement public autonome, foyer de vie pour adulte handicapés de Cuxac Cabardès, représenté par la SELARL Abeille et Associés conclut au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2200080_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 janvier 2022, le département du Var, représenté par la Selarl Abeille et Associés agissant par Me Sylvain Pontier, demande au

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105316_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 juillet 2021 et 11 avril 2023, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008710_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juin 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410946_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 novembre 2024, le centre hospitalier intercommunal de Manosque, agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare ne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2411309_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2024, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), agissant par le représentant légal, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202466_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2022, le centre hospitalier intercommunal Mont-de-Marsan – Pays des Sources, représenté par la SELARL Abeille & Associés, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2503524_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 avril 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille, représentée par le directeur en exercice, représenté par la Selarl Abeille, déclare ne pas s'opposer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2306910_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 13 décembre 2023, le centre hospitalier de Béziers, représenté par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) d'avocats Abeille et associés, déclare ne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300299_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 14 février 2023, le centre hospitalier de Fréjus Saint-Raphaël, représenté par la SELARL Abeille et Associé agissant par Me Zandotti, conclut à titre principal au rejet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2505684_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 2 juin 2025, l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), agissant par le directeur en exercice, représenté par la Selarl Abeille et associés, déclare

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ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

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Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

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Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

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Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

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Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

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