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333 résultats pour « Badji »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2500070_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

- Les observations de Me Badri pour le Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne sur Mer. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501929_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

B..., représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 décembre 2024 par lequel la préfète du Loiret l’a obligé à quitter le territoire français ; 2°) d’enjoindre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502350_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A..., représentée par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 novembre 2024 par lequel le préfet de l’Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
TA

magistrat LAFAY

DTA_2303034_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A B, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2023 par laquelle la commission de médiation de l'Hérault a rejeté sa demande de logement dans le cadre

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TA

Cellule juge unique

DTA_2301742_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

B..., représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté préfectoral n°22/792 du 25 octobre 2022 par lequel

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2213919_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

C B, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision implicite née le 27 août 2022 par laquelle la commission de recours contre les

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TA

3ème chambre

DTA_2105766_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 2 novembre 2021 et le 2 mars 2023, Mme B, représentée par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409028_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

B... épouse A..., représentés par Me Badji Ouali, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 15 avril 2024 par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours administratif préalable

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TA

4ème Chambre

DTA_2511329_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante algérienne née le 15 août 1962 à Ben Badis, déclare être entrée en France le 4 octobre 2019 et y résider continuellement depuis.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300961_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

A B, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 février 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301997_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B A, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 décembre 2022 par lequel le préfet de l'Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2400571_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Badji Ouali, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 27 septembre 2023 par

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TA

5ème Chambre

DTA_2407461_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

B A, représenté par Me Badji-Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 22 octobre 2024 portant refus de séjour assorti d'une obligation de quitter le territoire français

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401879_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Des parloirs ont ainsi été programmés pour les deux jeunes fils du couple, Badis et Naïm, le 30 mars 2024, le 6 avril 2024 et le 13 avril 2024.

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TA

1ère Chambre

DTA_2301464_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B A, représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la préfète de Vaucluse a rejeté sa demande de titre de séjour et a assorti son refus d'une

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TA

6ème Chambre

DTA_2401388_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Rousseau, premier conseiller, - et les observations de Me Badji-Ouali, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402867_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

C... représenté par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d’enjoindre au

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402868_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

D... épouse C..., représentée par Me Badji Ouali, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°)

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101051_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés les 1er avril et 29 septembre 2022, la société Mistras Groupe SAS, représentée par Mes Bensoussan et Balji, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2316038_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il indique qu'il appartient au clan minoritaire Badi Ade, résidait dans un petit village au sein du district de Hiran et travaillait la terre pour vivre.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE BADJI

SIREN 534657416GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

20/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR DA GBADJI FRANCIE

SIREN 977717677GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

11/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SAS BADJI

SIREN 841023450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

21/06/2026

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Procédures collectives

Herbadji

SIREN 949321566TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 26 novembre 2024, désignant liquidateur Selarl De Keating prise en la personne de Me Christian Hart De Keating 1-3 Boulevard Jean Jaurès 95300 Pontoise.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — co

05/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

PHARMACIE BADJI

SIREN 994031896GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

l'exercice de la profession de pharmacien d'officine (r 5125-14 du code de la santé publique) par l'intermédiaire de ses associés ou certains d'entre eux.

21/04/2026

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