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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500050_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406547_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Le Fiblec, - et les observations de Me Bouix représentant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2214969_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C, - et les observations de Me Bozize pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400104_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

B... un permis de construire une maison d’habitation avec piscine, sur un terrain cadastré section A n° 5473 et 5493, situé lieudit Boulevard Marie-Jeanne Bozzi.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300915_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

commune de Grosseto-Prugna a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle avec toiture terrasse végétalisée, sur la parcelle cadastrée section A n° 2891, située Boulevard Jeanne Bozzi

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104161_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303218_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 juillet 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SAS Les Conquérants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301117_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Article 2 : L'Etat versera à Me Bouix, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2302037_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bozize, avocate de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407707_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Bozize, conseil de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500560_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1414948_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société BODIS.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500520_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Bossi Le président, V. Rabaté Le greffier, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512589_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2025, Mme A..., représenté par Me Boni, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l’article L.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001909_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller ; Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2506465_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Article 2 : L’Etat versera à Me Bonni, avocat de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2303463_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par une requête, enregistrée le 16 février 2023 sous le n° 2303463, Mme D E A, représentée par Me Bozize, avocat, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel le préfet de police

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2303767_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par une requête, enregistrée le 16 février 2023 sous le n° 2303463, Mme D E A, représentée par Me Bozize, avocat, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel le préfet de police

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306938_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Bozzi, - et les observations de Me Blanchot représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001738_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Douard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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