Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2200918_20240213
13 février 2024
13 février 2024
La déclaration déposée le 17 novembre 2015 par les requérants fait état à compter du 1er septembre 2015 de la destruction partielle de la cuverie, en sa partie cellier, pour 54 mètres carrés, et de la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004846_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
par acte notarié du 14 janvier 1998 et que le bien acquis à cette date, cadastré section E nos 400, 401, 402, 858, 860 et 863, consistait en une " petite maison d'habitation avec débarras et petit cellier
Source officielle1ère chambre
DTA_2101358_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
rectifications qu'il a apportées dans sa déclaration du 1er octobre 2019 en ce qui concerne les superficies mesurées dans les autres catégories d'éléments bâtis et, notamment, pour la catégorie " cave/cellier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104728_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Si l'arrêté du 1er août 2024 a pour effet de créer 51 m2 de surface supplémentaire, cette surface est, selon la notice jointe à la demande, destinée à la création d'un hall d'entrée, d'un cellier et d'un
Source officielle2ème chambre
DTA_2102718_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
consistant, après démolition d'une partie de l'existant, en l'édification d'une construction à usage d'habitation ainsi que d'une tour accueillant des ascenseurs, un garage sur lequel ont été édifiés des celliers
Source officielle3ème chambre
DTA_1927287_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Réceptions ", l'administration a rejeté deux factures, datées du 9 mai 2012 pour un montant respectif de 178,75 euros hors taxes et 418,06 euros hors taxes, émises par les sociétés Metro et Domaine du Cellier
Source officielle6ème chambre
DTA_2308981_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2221018_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Les dispositifs constructifs existants assurant une ventilation naturelle des locaux (courettes, baies ouvrant sur les cours et courettes, conduits et souches de cheminées, caves, celliers) doivent être
Source officielle1ère chambre
DTA_2409800_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
. / Elles respecteront les principes suivants : / - les annexes telles que garages, remises, celliers ne devront être que le complément naturel de l'habitat.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2112304_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Toutefois, alors que 41 arbres sont conservés et que 135 arbres, arbrisseaux et cépées sont plantés et que la parcelle ne présente, par ailleurs, aucun intérêt écologique particulier en dehors de son rôle
Source officielle7ème chambre
DTA_2005518_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
. / Un décret en Conseil d'Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles
Source officielle7ème chambre
DTA_2004463_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
. / Un décret en Conseil d'Etat précise notamment les conditions dans lesquelles peuvent être déduites les surfaces des vides et des trémies, des aires de stationnement, des caves ou celliers, des combles
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502105_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
C a déclaré occuper un emploi d'opérateur production pour la société Cebi Luxembourg dans le cadre d'un contrat à durée déterminée allant du 11 mars au 30 septembre 2025, dont il établit la réalité, et
Source officielle3ème chambre
DTA_2500772_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Par ailleurs, le projet inclut la plantation de chênes blancs et d’arbres cépées, dont il n’est pas établi qu’ils ne constitueraient pas des arbres de haute tige et dont il n’est pas soutenu par les requérants
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500861_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Baule-Escoublac : " Sont considérées comme constructions neuves : / les constructions nouvelles sur terrains nus,/ les extensions de constructions existantes,/ les constructions d'annexes (garage, abri jardin, celliers
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304464_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
bâtiments, les circulations intérieures horizontales et verticales des parties communes, les portes et les sas des parties communes, les revêtements des parois des parties communes, les locaux collectifs, celliers
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302866_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
projet méconnaît les articles R. 111-26 du code de l'urbanisme et L. 110-2, L. 411-1 et L. 350-3 du code de l'environnement, en tant qu'il prévoit d'abattre l'intégralité de l'alignement d'arbres en cépée
Source officielle3ème chambre
DTA_2302945_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il s'agit de villas appartenant à des lotissements situés en périphérie du centre-ville, libres d'occupation et disposant pour quatre d'entre elles de 3 chambres, un garage, ainsi que caves ou celliers
Source officielle7ème chambre
DTA_2305322_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le lexique du PLU définit les annexes comme : « les locaux secondaires constituant des dépendances tels que : réserves, celliers, remises, abris de jardins, garages, etc… » Les requérants soutiennent
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206662_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ; / () / 7° Des surfaces de plancher des caves ou des celliers
Source officiellePage 16 sur 20