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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pole Social (JU)
DTA_2214777_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin a été entendu au cours de l'audience publique du 18 décembre 2023, les parties n'étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2214880_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Colin, rapporteure ; -les observations de Me de Guéroult d'Aublay représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2209464_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 août 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a rejeté sa demande tendant à substituer à son nom celui de Senga Dupont ou Collin
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2504446_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
2025 du maire de Vitry-sur-Seine refusant sa demande de permis de construire pour la création de cinq logements par changement de destination et modification de façades au 33 de la rue Antoine Marie Colin
Source officielle9ème Chambre
DTA_2012283_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - les observations de Mme Chabrol, rapporteure publique, -et les observations de Me Bouchard représentant
Source officielle9ème Chambre
DTA_2013751_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, - et les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1915649_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Riedinger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2206092_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2400766_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente désignée, a été entendu.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2307963_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle8ème chambre
DTA_2405278_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique .
Source officielle2ème chambre
DTA_2405417_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. C..., président-honoraire, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2501196_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-collin, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501328_20250224
24 février 2025
24 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique du 13 février 2025 le rapport de Mme Colin, magistrate désignée. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2414959_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de M. et Mme B.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2414962_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de Mme B.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2417084_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de M. B.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2418203_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, - les observations de M. A.
Source officielleDALO Urgences
DTA_2409408_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le rapport de Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300040_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
du Loiret a refusé d'admettre Mme B D à l'aide sociale pour la prise en charge de ses frais d'hébergement au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La résidence des Collines
Source officiellePage 16 sur 338