Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2107516_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - et les conclusions de M. Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303302_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Dans les cas ci-dessus, et indépendamment des sanctions prévues au Titre 4, la sanction est le match perdu par pénalité et le club adverse bénéficie des points correspondant au gain du match.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402079_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 10 avril 2024 à 10 heures au cours de laquelle a été entendue Me Mathis, avocate de M. C B.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2303770_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
suspension de l'exécution de la décision du 28 juin 2023 par laquelle la commission d'appel de discipline du district de la Somme de football a décidé de lui infliger une sanction de suspension de dix matchs
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2310310_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Rion, greffier d'audience, le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2200180_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2008215_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - et les conclusions de M. Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2202370_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, - les conclusions de M. Armand, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielleMagistrat Mathé
DTA_2202237_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Mathé, conseillère, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2106551_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2103182_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle7éme chambre
DTA_2300104_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, - et les observations de Me Sangue, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304383_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Thierry, président-rapporteur, - et les observations de Me Mathis, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302949_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il précise également qu’après le match, il a vu l’arbitre-assistant 1 se tenant le visage et plusieurs personnes lui ont déclaré que M. A... l’avait frappé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2505954_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Par un mémoire enregistré le 10 juillet 2025, Mme C, épouse D, représentée par Me Mathis, maintient l'ensemble de ses demandes.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203624_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Mathis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302742_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de Marseille pour une durée de douze mois à compter de sa notification et a assorti cette interdiction d’une obligation de pointage auprès des services des forces de l’ordre à la mi-temps de chaque match
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503040_20250503
3 mai 2025
3 mai 2025
Le club a alors décidé de déclarer forfait en coupe du conseil départemental et de disputer le match de coupe de district prévu contre l'Avel Vor Saint-Pabu, qu'il a gagné.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2400676_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Un étudiant inscrit sur une feuille de match de championnat département 4 (D4) obtient ainsi la note de 10,5.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404216_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 juin 2024, Mme A E D, agissant en qualité de représentante légale de son fils F B C, représentée par Me Mathis, demande au juge des référés
Source officiellePage 16 sur 219