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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2408303_20251210
10 décembre 2025
Mme A... a été hospitalisée du 24 au 28 octobre 2022 à l’hôpital Delafontaine (centre hospitalier de Saint-Denis) pour un syndrome cardinal qui, du fait notamment de la découverte d’une hypothyroïdie et
4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2415780_20250507
7 mai 2025
B et son épouse sont locataire depuis 1998 d'un logement social de la régie immobilière de la ville de Paris (RIVP) situé allée des Cardinoux à Paris (75019) et qu'après un sinistre intervenu le 14 juillet
9ème chambre
DTA_2302367_20231212
12 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 mai 2023, la SAS A2JVL, représentée par Me Morelon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de chacun
3ème Chambre
DTA_2303411_20230921
21 septembre 2023
Par ailleurs, Mme B établit exercer au sein de l'église évangélique de la moisson les fonctions de pasteur adjoint, pour lesquelles elle perçoit une indemnité mensuelle de 1 300 euros.
CHAMBRE 1
DTA_2201479_20240411
11 avril 2024
En outre, si le chargement de ces silos présente un caractère saisonnier, puisqu'il s'effectue lors des moissons, leur déchargement a eu lieu fréquemment et rend nécessaires des moyens matériels, qui,
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2306502_20240112
12 janvier 2024
Lotissement Plaisance, 81700 Saint- Germain-des-Prés, propriétaire d'immeubles situés 16, Lotissement Plaisance, 81700 Saint-Germain-des-Prés, cadastrés sur la parcelle ZM 173 ; 24- Monsieur et Madame CARDINALE
8e chambre
DTA_2501130_20251013
13 octobre 2025
naissance ne comporte pas le numéro d’identification « NINA », ne fait pas apparaitre la qualité de l’officier d’état civil signataire et comporte des traits effectués au stylo rouge aux quatre points cardinaux
DTA_2113732_20230420
20 avril 2023
à Mme A de ne pas justifier du chiffre d'affaires de référence porté sur ses demandes d'aides au titre du fonds de solidarité, il ne peut être reproché à Mme A d'avoir émis une facture adressée à Mohissine
Reconduite à la frontière
DTA_2509970_20251203
3 décembre 2025
attaquée, et qui est présentée en premier, les autres faits étant introduit par la mention selon laquelle « l’intéressé est également connu défavorablement des services de police », apparaît comme cardinale
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2502771_20260112
12 janvier 2026
Il a cependant entendu souligner le principe cardinal d’appréciation dans ces dossiers qui concerne la sécurité, la santé et l’épanouissement des enfants pris en charge par les départements.
3ème chambre
DTA_2401567_20251017
17 octobre 2025
Michel Maret et filles, C... domaine Mayard, la société le clos mont Olivet, la Scea domaine de Pignan, C... domaine Pegau, la société vignobles Jerome Quiot, la Sca réserve des cardinaux, la Scea domaine
1ère chambre
DTA_2201828_20250919
19 septembre 2025
gabarit tel que l'engin utilisé lors du constat, alors même que le GAEC fait état de l'existence de plusieurs exploitations agricoles dans le secteur susceptibles d'emprunter la voie interdite lors des moissons
7ème Chambre
DTA_1914277_20230110
10 janvier 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 novembre 2019, 27 avril 2021 et 15 mars 2022, la SARL Boulangerie Marceau et la société MAAF Assurances, représentées par Me Moisson
DTA_2401470_20260127
27 janvier 2026
Si cette route présente une légère courbe, celle-ci se situe, d’une part, à la sortie d’une intersection matérialisée par un cédez-le-passage sur la rue de Moisson et après un feu tricolore pour le passage
DTA_2309584_20260219
19 février 2026
B..., représentée par Me Cardinal, demande au tribunal : 1°) la décharge de la cotisation supplémentaire d’impôt sur le revenu à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2018 ; 2°) de mettre
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303778_20230703
3 juillet 2023
. - TRONCHET TP, implantée à Morillon, est en capacité d'intervenir rapidement sur Giffre amont et Giffre médian. ().
Autres délais-Etrangers-1
DTA_2503958_20251224
24 décembre 2025
Moriconi Toro Bryan, président de la société « RA BATIMENT », selon lequel il serait en contrat à durée indéterminée depuis le 15 octobre 2024, sont insuffisants pour justifier d’une telle insertion.
6ème chambre
DTA_2307571_20260211
11 février 2026
procéder uniquement au rebouchage des trous au début de l’été en juin lorsque les clients de la société se rendent au chenil pour déposer leurs animaux, en automne courant novembre, à l’issue des moissons
8e Section - MESD
DTA_2607111_20260312
12 mars 2026
Toutefois, ni les éléments qu’il produit, à savoir une attestation de bénévolat auprès de l’association « Moissons Solidaires » et une promesse d’embauche établie par la société « Bek And Veggie » datée
2 ème Chambre
DTA_2302333_20251030
30 octobre 2025
préjudices résultant de ces fautes au titre des travaux de remise en état des terrains d’un montant de 103 646,70 euros ainsi que du manque à gagner du fait de la perte de revenus agricoles à hauteur de 12 moissons
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