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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502695_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle soutient que : elle a subi en urgence une intervention chirurgicale le 16 février 2021 au CHU de Rouen en raison d’une sciatique déficitaire dans un contexte d’hernie discale L5-S1 droite et d’un

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2108474_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

C a été transporté à l'hôpital Edouard Herriot, qu'il a ensuite subi trois interventions chirurgicales ophtalmologiques et maxillo-faciales.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205685_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

D a été autorisé à regagner son domicile cinq jours après.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100905_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

chirurgicale du 14 avril 2014.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208525_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

La chute du claustra a entrainé l'écrasement du quatrième orteil de son pied droit, provoqué la perte de son appareil unguéal et a nécessité, le lendemain, une intervention chirurgicale afin de l'amputer

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104150_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

consistant en une simple surveillance régulière de son méningiome, qui au demeurant n'était pas évolutif ; - elle n'aurait pas consenti à la réalisation de l'intervention de radio chirurgie qu'elle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2110221_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Toutefois, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise qu'au titre des séquelles des interventions chirurgicales, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2312355_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

B a consulté le 9 septembre 2016 en urgence, son urologue pour la présence de sang dans les urines, que ce dernier a posé le diagnostic de carcinome urothélial de haut grade et programmé une intervention

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2302131_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Elle soutient qu'à la suite d'opérations chirurgicales du dos, son amplitude de mouvement est limitée, entraînant douleurs et difficultés lors de ses déplacements ; elle bénéficie de la carte mobilité

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304590_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Il soutient que : - en raison d'un accident de la route survenu le 15 octobre 1993, il a subi des interventions chirurgicales ; il est atteint d'une claudication et de surpoids ayant conduit à une usure

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2208863_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Elle soutient que : - elle a subi une première intervention chirurgicale le 10 avril 2020 suite à une hernie discale L4/L5 avec récidive de fortes douleurs provoquant un arrêt de travail du 25 août 2021

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2103739_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Il soutient que : - suite à un accident relativement grave sur le trajet pour se rendre sur son lieu de travail, il a subi plusieurs interventions chirurgicales et garde d'importantes séquelles limitant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204040_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Il résulte de l'instruction qu'avant l'intervention chirurgicale litigieuse, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2100984_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

De plus, le compte-rendu du 5 février 2020 d'un chirurgien indique que " les lésions compressives restent stables ", mais que la symptomatologie semble s'aggraver et préconise une intervention chirurgicale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103286_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Il soutient que : - la responsabilité pour faute du centre hospitalier d'Antibes est engagée sur le fondement de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique suite à l'intervention chirurgicale du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2122902_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ils soutiennent que : - Mme C a été victime d'un accident médical non fautif lors de l'intervention chirurgicale pratiquée le 16 mars 2015 pour la cure chirurgicale d'une récidive d'hernie ombilicale

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000088_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

chirurgical du 29 mai 2017 et concernant les gestes techniques réalisés lors de cette intervention chirurgicale, ni d'autre part, concernant l'état antérieur de Mme E alors que celle-ci a été victime

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TA

7ème Chambre

DTA_2006151_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

L'intéressé a subi, le 17 avril 2012, une intervention chirurgicale afin de stabiliser cette ostéochondrite, par vissage réalisé par voie arthroscopique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909022_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

À la suite de cette intervention, un pseudo anévrisme de l'artère humérale gauche a été diagnostiqué nécessitant une reprise chirurgicale le 9 juin suivant.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100395_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

et aux traitements pratiqués ; 3°) de décrire les conditions dans lesquelles les interventions chirurgicales des 29 et 30 septembre 2019 ont été réalisées en réunissant tous les éléments devant permettre

Source officielle

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