« présentent des valeurs humaines ainsi qu'une approche touchante de leur souhait de fonder une famille, (…) les modalités de fonctionnement propres à chacun des conjoints interrogent quant à la proposition

l'utilisation effective de trois quarts des emplacements de stationnement alors que les équipements de la base de loisirs demeurent ouverts au public et connaissent d'ailleurs une fréquentation soutenue à l'approche

attaquée : - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation et méconnaît l'intérêt supérieur de sa fille dès lors qu'au regard de la situation de sa fille et de ses besoins spécifiques et de l'approche

Lorsqu'elles agissent conformément au paragraphe 1 du présent article, les autorités compétentes prennent toute mesure qu'elles jugent appropriée pour assurer le respect des règles visées à l'article 1er

d'eau étaient dues à une absence de drain en pied de murs de façade dont le sol extérieur a été surélevé durant les travaux ; - en l'absence de rapport d'expertise et les désordres s'aggravant, une approche

décision n'est pas établie ; - le projet de division ne méconnaît pas les dispositions de l'article UB 3.1 du plan local d'urbanisme ; - la voirie et l'accès répondent aux conditions de sécurité et d'approche

Strasbourg aurait dû ordonner l'évacuation du campement ; cette carence est illégale ; - le campement trouble l'ordre public et met en danger les personnes qui s'y trouvent notamment en raison de l'approche

fonctionnement et processus psychiques ; / 2° Aux critères de discernement des grandes pathologies psychiatriques ; / 3° Aux différentes théories se rapportant à la psychopathologie ; / 4° Aux principales approches

en quoi le rôle de l'outillage est prépondérant par rapport à celui du personnel salariés et intérimaires lesquels ont l'entier contrôle de chaque stade de la manipulation des marchandises ; - l'approche

En l'absence de titre en attribuant la propriété aux propriétaires des parcelles en bordure desquelles il est édifié ou à des tiers, un mur situé à l'aplomb d'une voie publique et dont la présence évite

Conditions de mesure : / La hauteur absolue est la différence altimétrique mesurée à l'aplomb de chaque égout depuis le terrain naturel, à l'exception de l'excavation nécessaire à l'aménagement de la rampe

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors que le rejet de sa demande de maintien en master 2 mention " Psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé : approche

P... produite aux débats, que l’immeuble situé 16 rue des Tonneliers présente une rupture de l’arc en pierres sur passage couvert situé à l’aplomb du mur séparatif des immeubles 14 et 16, ainsi qu’un risque

laquelle il n'a pas encore été statué alors que son épouse a vu sa demande traitée dans les délais et a reçu une décision favorable ; il existe une rupture d'égalité ; l'urgence est établie car à l'approche

Elle soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la rentrée scolaire approche, le préjudice immédiat subi par l'enfant est évident ; - il y a un doute sérieux quant à la légalité

trouvent, au sens de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, car les conditions d’occupation de la parcelle induisent divers troubles à l’ordre public (salubrité et sécurité) de surcroit à l’approche

de dix-sept ans, dans une situation de précarité matérielle et financière et d’isolement, vit une grossesse difficile dont le terme est prévu en décembre 2025, et que son fils souffre d’anxiété à l’approche

S’agissant de l’absence d’éclairage et de signalisation de la borne, celle-ci, pourvue d’une bande réfléchissante, de diodes lumineuses et située à l’aplomb d’un réverbère, bénéficie de l’éclairage public

Douzy, ont été régularisés le 29 avril 2008 ; - le 6 août 2023, une partie de la toiture du bâtiment s'est effondrée occasionnant des dommages importants au cabinet de kinésithérapie se trouvant à l'aplomb

et privées, destinées à accéder aux constructions, doivent avoir des caractéristiques techniques adaptées aux usages qu'elles supportent, aux opérations qu'elles doivent desservir et notamment à l'approche