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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2304811_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204714_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2005450_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101090_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Délibéré après l'audience du 21 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102468_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103880_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2508602_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2025, la SCI Le Fer à cheval demande au tribunal d’annuler le permis de construire n° PC 57 672 24 E0075 du 21 février 2025 accordé
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304371_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104715_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
A soutient qu'il exerce une activité agricole sur sa propriété classée en zone A du PLU, d'éleveur-naisseur et de pension de chevaux, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'à la date de la décision
Source officielle4ème Chambre
DTA_2310579_20250225
25 février 2025
25 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCCV 449 Serre Chevalier lieudit les Peyrons est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400843_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208492_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Mme D, cavalière professionnelle, s'est vu délivrer en 2014 par l'association France Galop une autorisation de monter des chevaux en qualité de jockey.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203216_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
; - eu égard au classement en zone agricole d'une pension de chevaux voisine, le classement en zone naturelle la parcelle n° 81 est entaché d'une rupture d'égalité.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200666_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de la bécassine de Wilson, de la maubèche des champs et de la sarcelle à ailes bleues.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2100921_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
code de justice administrative, une mesure d'expertise relative à sa prise en charge par l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne et le centre de soins de suite et de réadaptation site Pierre Chevalier
Source officielleMagistrat Mme Chevalier
DTA_2506337_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 10 novembre 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, magistrate désignée, - les conclusions de Me Antoine, représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304489_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Kolf, conseillère, Mme Bergantz, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303013_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301883_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304932_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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