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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre
DTA_2314477_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M. Bastian, rapporteur public.
Source officielle9ème chambre
DTA_2315271_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de M. Bastian, rapporteur public.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309232_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2025.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2405733_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Thibaud, substituant Me El Amine, représentant M. A.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2408549_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2026. La rapporteure, N.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2414820_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2416723_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2411495_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Leguerneve, substituant Me Diallo-Missoffe représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2414208_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300084_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102409_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316526_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, les sociétés MMA IARD et MMA IARD Assurances Mutuelles, représentées par Me Dupuy, demandent au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601138_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407950_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210225_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge en juillet 2019 par le centre hospitalier Victor Dupouy
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2110549_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
, représentée par le cabinet François Jacquot, agissant par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite de la direction générale du Centre Hospitalier Théophile Roussel
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404361_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
lequel le maire de la commune de Lacanau a transféré le permis de construire à la SCCV Court Métrage en vue de la construction d'un bâtiment d'appartements avec clôture sur un terrain situé 4 rue Gabriel Dupuy
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2302347_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme B épouse A est étudiante infirmière au sein de l'institut des soins infirmiers du centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202975_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A C, représenté par Me Alexandra Dupuy, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision
Source officielle6ème chambre
DTA_2109872_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Michel Romnicianu, président, Mme Nathalie Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2022.
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