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3 243 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2105934_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, premeière conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104867_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Ajil, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100727_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - les observations de Me B, gérant de la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104322_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000667_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104697_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Chaumont, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401982_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404843_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404846_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2405529_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Darmon, représentant Mme A..., épouse B....

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403725_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407061_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Chadam-Coullaud, représentant Mme A B, épouse E.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407112_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Mostefaoui, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300197_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, représentant

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907358_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La société Chalets Dufour exerce ainsi, dans ses locaux, une activité de nature industrielle. 7.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2506284_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 février 2026.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2306013_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

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TA

6ème Chambre

DTA_2305101_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2024. Le président-rapporteur, signé L.

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TA

5ème Chambre

DTA_2302514_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302573_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

Source officielle

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Dépôts des comptes

LAITERIE FROMAGERIE DUROUX

SIREN 381514819Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL SAUZEDDE DUROUX

SIREN 442841805Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

05/03/2026

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Dépôts des comptes

DUROUX

SIREN 882661846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

28/12/2025

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Radiations

DUROUX, Emma

SIREN 988004461Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

21/12/2025

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Modifications diverses

DUROUX ILAMOUCHA, Steven

SIREN 881986558Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

16/12/2025

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