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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101134_20230627
27 juin 2023
A de son recours, a été adressée au " 6, Sandaloja Petra Rossa 20 167 Peri " au lieu du "6, Scandaloja Petra Rossa 20 167 Peri " mentionné par ce dernier dans son formulaire de demande de permis de construire
3ème Chambre
DTA_2319167_20260310
10 mars 2026
Vauterin, premier conseiller faisant fonction de président, Mme Pétri, première conseillère, Mme Gavet, conseillère.
4ème Chambre
DTA_2301343_20230725
25 juillet 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Pétri. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2305755_20240314
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les observations de Me Sammartano, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306449_20240404
4 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pétri. Considérant ce qui suit : 1.
Reconduite à la frontière
DTA_2302205_20230704
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri, - les observations de Me Laspalles, représentant M.
DTA_2302361_20230502
2 mai 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Pétri, conseillère, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 572-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
DTA_2105664_20240523
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - les conclusions de M.
DTA_2101696_20231130
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Une note en délibéré, présentée pour M.
DTA_2107586_20240613
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème chambre
DTA_2105868_20230927
27 septembre 2023
Cette cessation de l'activité PRV des secteurs du pétrole et du gaz a entraîné le projet de la suppression de tous les emplois qui y étaient attachés, soit 71 postes de travail concernés.
DTA_2105869_20230927
DTA_2105871_20230927
DTA_2102775_20231221
21 décembre 2023
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204966_20230511
11 mai 2023
Freaks Freearchitects, à la société Vpeas, au Cabinet conseil Vincent Hedont, à la Khephren Ingénierie, à la société Ducks Sceno, à la Ph A et Associes-concepteurs lumière design, à la société Mrzyk Petra
DTA_2206792_20230628
28 juin 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les observations de Me Souidi, représentant Mme D et M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104520_20231221
DTA_2103792_20240222
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pétri ; - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401088_20240704
4 juillet 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Pétri. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2400430_20240430
30 avril 2024
Bastelicaccia n'a pas fait opposition à la déclaration préalable déposée par Mme A B pour la division, en vue de construire, d'un terrain cadastré section C n° 858, 1168, 1170, 1844 et 1845, situé lieudit Petre
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