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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2200253_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D B, représenté par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des acomptes de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de juillet 2019 par avis de mise en
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2105630_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
B, selon lesquelles " les deux enfants mineurs faisaient état de plusieurs disputes au cours desquelles ils recevaient des coups (pincement, coup de doigt sur le thorax) et que leur père () exhibait régulièrement
Source officielle1ère chambre
DTA_2100423_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Mme B A, exploitante agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2101260_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme C souffre d'une cervicalgie, d'une discopathie dégénérative, d'un pincement dégénératif et d'une paresthésie dans les quatre membres ainsi que d'un méningiome sur la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003186_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
B n'a pas respecté, au titre de l'année 2015, la conditionnalité des aides directes du premier pilier de la politique agricole commune prévue par les règlements européens.
Source officielleJuge unique 4
DTA_1905037_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 juillet 2019 et le 15 janvier 2020, la société AGDA Immobilière, représentée par Me Pignier, demande au tribunal : 1°) de
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2102619_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En l'espèce, il est constant que Mme C, née en 1965, souffre d'arthrose du pouce ; de pincements discaux ainsi que d'hypertension artérielle et a été opérée des canaux carpiens et de l'épaule droite.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2107658_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle souffre aujourd'hui d'un remaniement important de l'articulation scapulo-humérale avec perte de relief de la tête humérale et pincement gléno-huméral important, pour lequel elle a subi une arthroplastie
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2106949_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Mme C D souffre de métastases pulmonaires bilatérales traitées par hormonothérapie, MEGACE 160, mais aussi d'une coxarthrose droite à pincement supérieur et médial de l'interligne.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207168_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Dans ce cadre, il a déposé, au titre de la campagne 2017, un dossier d’aides relevant du second pilier de la politique agricole commune consistant en une mesure agroenvironnementale et climatique « gestion
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001073_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par une demande enregistrée le 26 octobre 2012, il a sollicité une pension militaire d'invalidité pour une " gonarthrose fémoro-tibiale interne, pincement de l'interligne articulaire et une ostéphytose
Source officielle1ère chambre
DTA_2001223_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B A, exploitant agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officielleVice-Président RABATE
DTA_2102077_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
sol à perpétuelle demeure, qu'elle constitue un abri couvert d'une structure légère démontable totalement découvrable par un toit escamotable, n'est pas ancrée dans le sol mais y est fixée par des piliers
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2316275_20250220
20 février 2025
20 février 2025
remise en état antérieur c'est-à-dire en redécouvrant : / - la partie du mur de façade comprise entre le linteau de la porte et la marquise en hauteur, / - les pilastres grès Cérame ton Sienne et le pilier
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2402461_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Il soutient que son état de santé, caractérisé notamment par des douleurs dorsales persistantes et des pincements aux côtes, limite sa capacité de déplacement à pied et justifie la délivrance de la carte
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317122_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
- sa requête est recevable ; - la condition d'urgence est remplie ; l'injonction affecte de manière grave et immédiate sa situation en ce qu'elle porte atteinte à sa réputation qui repose sur 4 piliers
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002303_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Dans sa partie sud, il se trouve en porte-à-faux sur une largeur de l’ordre de 3 mètres et repose, à son extrémité, sur un unique pilier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2000716_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Elle a demandé à bénéficier d'aides relevant des premier et deuxième piliers de la politique agricole commune et en bénéficie depuis sa création en 2015.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300616_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
E... est propriétaire d’une maison sise 525 avenue des Pins au Pradet.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400005_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
dressé le 12 mai 2023, et n'est au demeurant pas contesté, que les complications, subies par Mme A après l'intervention chirurgicale du 25 mai 2020, résultent d'un contact entre les uretères et les pinces
Source officiellePage 18 sur 41