Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Teyssere, qui substitue Me Chartier, représentant M. B.

La cinquième proposition, du 19 octobre 2023, portant sur un logement situé rue Raymond Teisseire (8e arrondissement), a été abandonnée par le réservataire.

juin 2020 par lequel le maire de la commune de La Ciotat s'est opposé à la déclaration préalable déposée pour la construction d'une piscine de 36 m² sur une parcelle située 407 chemin du vallon de Teisseire

A, - et les observations de Me Teysserre, substituant Me Chartier, représentant Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Brossier ; - les observations de Me Teysseyré, substituant Me Youchenko, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

C a été auditionné, le 5 février 2025, par les services de la brigade de gendarmerie de Tessy-Bocage dans le cadre d'une procédure diligentée le 12 novembre 2024 pour des faits de conduite d'un véhicule

Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Tesseyre, représentant les requérants ; - et les observations de Me Petit dit D, représentant la commune de Toulouse, et celles de Me Got, représentant

Thérain, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Tesseyre, représentant la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Tesseyre, représentant la SARL Distribourges. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 août 2025 à 10 heures tenue en présence de Mme Fontan, greffière d'audience : - le rapport de Mme Lejeune, - les observations Me Teysseyre et

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2020, Mme B E, représentée par Me Teyssedre, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Roubaix à lui verser

B, - et les observations de Me Teysséré, substituant Me Chartier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Tesseyre, représentant Mme C, de Me Dupey, représentant M.

ORDONNE : Article 1er : Le docteur C D, domicilié 1 avenue de l'Hôpital à Metz-Tessy, est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Teysséré, substituant Me Youchenko, représentant le requérant

commune mais englobe les mesures de milieu ouvert accomplies dans la partie sud de l'agglomération grenobloise, les quartiers Sud de la commune de Grenoble (Village Olympique, Villeneuve, Abbaye-Jouhaux-Teisseire

commune mais englobe les mesures de milieu ouvert accomplies dans la partie sud de l'agglomération grenobloise, les quartiers Sud de la commune de Grenoble (Village Olympique, Villeneuve, Abbaye-Jouhaux-Teisseire

commune mais englobe les mesures de milieu ouvert accomplies dans la partie sud de l'agglomération grenobloise, les quartiers Sud de la commune de Grenoble (Village Olympique, Villeneuve, Abbaye-Jouhaux-Teisseire

commune mais englobe les mesures de milieu ouvert accomplies dans la partie sud de l'agglomération grenobloise, les quartiers Sud de la commune de Grenoble (Village Olympique, Villeneuve, Abbaye-Jouhaux-Teisseire

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2024, la société par actions simplifiée (SAS) ATOSCA, représentée par Me Teyssere, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit