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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2006165_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103448_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Thierry, président, M. Baude, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023. La rapporteure, C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402571_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302359_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

02850) ; Parcelle cadastrée section B 1093 sise Lieudit " Sous la Cour du Roy ", appartenant à : * M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303947_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sako, conseillère, - et les conclusions de M. Menet, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2511035_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

suit : Il résulte des termes du recours adressé au tribunal par M. et Mme C... au moyen de l’application Télérecours citoyens qu’il constitue un mémoire en intervention volontaire sur la requête en cours

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003581_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Il ressort des pièces du dossier que le comportement du jeune D a fait l'objet, au cours du second semestre 2019, de plusieurs mentions dans son carnet de liaison relatives à des coups portés à des camarades

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2513638_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104714_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509573_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Thierry, président-rapporteur a été entendu, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512281_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303966_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216142_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 décembre 2022 à 14 heures : - le rapport de Mme Thierry, juge des référés, - et les observations de Me Trifi, représentant Mme A, en présence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217076_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2204600_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

E B, représenté par Me Boumediene-Thiery, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un certificat de résidence, l'a obligé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302370_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur ; et les observations de Me Coutaz, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509153_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502152_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502187_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501659_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Thierry vice-président, en application des dispositions de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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