CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 705 résultats pour « diagnostic »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2104030_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le patient est transféré en réanimation médicale à l'hôpital de Hautepierre à 14 heures 30 minutes, où un coma est diagnostiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402384_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Il soutient que : - en mars 2017, il est diagnostiqué avec un adénocarcinome pulmonaire lobaire supérieur droit, avec une tumeur mesurant 35 mm ; - suite à l'aggravation de son état de santé et après

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301857_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Côte-d'Or, a suspendu la qualification sanitaire " officiellement indemne de tuberculose " du cheptel et a prescrit la mise en œuvre de treize mesures sanitaires, au nombre desquelles l'abattage diagnostique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2202387_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Le diagnostic de cancer était alors évoqué ; - le 4 octobre 2018, une biopsie laryngée a été réalisée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2109968_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ils soutiennent que : l’hôpital Simone Veil a commis des fautes dans la prise en charge médicale de l’accouchement de Mme I... constituées par l’oubli de compresses vaginales et le retard de diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002091_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

de métastase du foie et pose un premier diagnostic alternatif de parasitose du foie.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803603_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Il fait valoir que : - la requête n'est pas chiffrée ; - il n'a pas commis d'erreur fautive de diagnostic alors notamment que celui-ci reste incertain ; - à supposer l'erreur de diagnostic établie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508660_20250726

Administratif

26 juillet 2025

26 juillet 2025

indépendamment des revenus de son époux ; qu'elle ne peut prendre en charge sa santé, ni bénéficier de la moindre couverture maladie alors qu'elle est en train de passer des examens médicaux afin de faire diagnostiquer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2301835_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

encontre ; L'ONIAM soutient que la solidarité nationale ne saurait être sollicitée dans la mesure où les préjudices résultent d'un accident de la circulation ou, éventuellement, d'un retard de diagnostic

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000021_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Elle a été prise en charge par le service des urgences du CHCB qui a diagnostiqué, au regard des symptômes présentés, une gastroentérite aigüe virale, sans complications.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2208368_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503773_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

, préciser si celui-ci était difficile à établir ; déterminer, le cas échéant, si le retard de diagnostic a été à l’origine de la perte de chance réelle et sérieuse pour la requérante d’éviter les séquelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2201654_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

6° Réunir tous éléments devant permettre de déterminer si des erreurs, manquements ou négligences ont été commis, au centre hospitalier de Luçon et/ ou au CHU de Nantes, dans l'établissement du diagnostic

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. " 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305660_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Elle soutient que sa prise en charge par le Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace a été fautive en raison d'un retard de diagnostic de la torsion de la trompe de Fallope gauche ce qui

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2413529_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

expertise médicale en vue de déterminer l'origine de la tumeur dont Mme K épouse E est décédée, la date à laquelle cette tumeur a pu apparaitre et produire ses premiers symptômes, la possibilité de la diagnostiquer

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115742_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005535_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Il soutient que : - la décision du 22 juillet 2020 n'est pas motivée sur le plan médical ; - l'expertise sur laquelle se fonde la décision attaquée comporte des erreurs qui faussent le diagnostic ;

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301376_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a été pris en charge au sein du service de médecine interne du centre hospitalier universitaire (CHU) de Saint-Etienne à compter du 31 mai 2021, et un diagnostic de vascularite a été posé en dernier

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2106500_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Le 5 février 2019, il a consulté son médecin généraliste qui lui a diagnostiqué une otite. Le 8 février 2019, M.

Source officielle

Page 18 sur 636

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC25 322 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

Voir →