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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2406649_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

ORDONNE : Article 1er : Le docteur D C, psychiatre, est désigné comme expert avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400822_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Si la requérante produit au soutient de sa requête un certificat médical en date du 6 février 2024 établi par un interne en psychiatrie et une médecin psychiatre du service de psychiatrie de l'enfant et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2215720_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Il est suivi au pôle psychiatrie et santé mentale du CHU de Nantes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405808_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Il est régulièrement suivi par l'équipe mobile psychiatrie précarité et le centre médico-psychologique du centre hospitalier de Périgueux.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1906882_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B E, représenté par Me Petitgirard, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'ordonner une expertise médicale confiée à un neuropsychiatre ou psychiatre avec pour mission de se prononcer

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401309_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

G..., psychiatre, relève que Mme C... ne présente pas d’antécédents psychiatriques et constate « une relation directe unique et certaine » avec l’évènement du 6 avril 2018.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205628_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

À cet égard, la CRI a tout d'abord relevé que l'expert psychiatre ayant examiné M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107804_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

E, qu'elle a disposé, pour rendre son avis, outre du rapport du médecin de prévention, de trois expertises de médecins psychiatres.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2521405_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Il ressort cependant des pièces du dossier que la requérante, atteinte de troubles psychiatriques aigus et qui fait l’objet d’arrêtés de placement en hospitalisation d’office régulièrement renouvelés depuis

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305046_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Toutefois, elle a exposé dans sa demande avoir été accompagnée aux urgences psychiatriques le 12 janvier 2021, et avoir commencé un suivi psychiatrique à la permanence d’accès aux soins le 23 février 2021

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1912768_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

S'il résulte de l'instruction que ces troubles ne sont pas relevés dans l'expertise psychiatrique du 25 août 2018, qui propose le maintien du taux de 35% au titre de cette infirmité, le requérant n'avait

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2226604_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Ces pathologies nécessitent, outre un suivi régulier en psychiatrie, la prise quotidienne d'un antidépresseur (" Sertraline ") et d'un antipsychotique (" Clozapine ").

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2310127_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Enfin, dans une expertise réalisée le 22 octobre 2023, qui est certes postérieure à la date de la décision attaquée mais révèle une situation médicale antérieure, le médecin psychiatre ne relève aucun

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107764_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Elle a présenté un arrêt de travail prescrit le 10 février 2021 par un psychiatre et a demandé le bénéfice d'un congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS) en raison de conflits survenus

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206402_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

août 2018, en qualité de responsable de cette structure psychiatrique.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403271_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Il ne peut y être procédé que pour prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, sur décision d'un psychiatre, prise pour une durée limitée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600781_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

réexamen complet de sa situation administrative, en tenant compte du recours formé le 1er septembre 2025 devant le conseil médical supérieur à l’encontre de l’avis du 1er juillet 2025, de l’expertise psychiatrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201447_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

sans procéder à un nouvel examen ; - cette fixation d'une date de consolidation de l'aspect non somatique demeure prématurée étant donné qu'elle vient de nouveau d'être admise dans une clinique psychiatrique

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TA

3ème Chambre

DTA_2008805_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le seul certificat médical rédigé, le 5 mai 2020, par le psychiatre qui suit l'intéressée, faisant état de l'absence de toute symptomatologie psychiatrique aiguë depuis plusieurs mois, est insuffisant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300667_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

; 2°) d'enjoindre au ministre des armées à titre principal, de reconnaître l'imputabilité au service de l'affection psychiatrique dont il souffre en lien avec l'accident du 7 février 2019 et la pathologie

Source officielle

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Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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