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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2603081_20260417
17 avril 2026
Le requérant soutient que la présence de poteaux supportant des câbles de fibre optique sur la parcelle d’assiette du projet fait obstacle à la réalisation de celui-ci.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2401525_20260224
24 février 2026
Les fondations des poteaux devaient faire l’objet d’adaptation à la fois à la qualité des terrains dans lesquels ils ont été encastrés et à la position en crête de talus du remblai.
2ème Chambre
DTA_2206512_20260204
4 février 2026
E..., substituant Me Caous-Pocreau, avocat de la SMABTP et des sociétés E2I et B....
Reconduite à la frontière
DTA_2402040_20241108
8 novembre 2024
Poitreau, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
2ème chambre
DTA_2302825_20240329
29 mars 2024
. / L'utilisation des ressources en eau spécifiques au service incendie s'effectue par l'intermédiaire d'hydrants (poteaux ou bouches) répondant aux normes NFS 61-213, installés conformément à la norme
6ème Chambre
DTA_2011612_20240208
8 février 2024
Par ailleurs, contrairement à ce que soutiennent les requérants, la présence de ces deux poteaux a nécessairement été étudiée par les services du département dès lors qu'ils sont visibles dans le dossier
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300501_20230901
1 septembre 2023
de passation engagée par l'établissement public Martinique transport en vue de la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture, la pose, la dépose, la rénovation et la maintenance corrective des poteaux
DTA_2501596_20250319
19 mars 2025
Cette affectation est corroborée par les photographies jointes au procès-verbal de constat du 11 mars 2025 montrant la présence de poteaux en bois délimitant lesdites parcelles, empêchant l'accès à tout
JUGE UNIQUE
DTA_2500307_20251216
16 décembre 2025
parcelle cadastrée AN58 sise dans la commune associée de Afareaitu - Moorea Maiao lui appartenant, réalisé sans autorisation un ponton en bois, une descente pour bateau en béton, une plateforme et un poteau
DTA_2500350_20260317
17 mars 2026
A... ainsi que de la présence de 53 poteaux soutenant l’ancien fare. Sur l’action publique : 2.
1ère Chambre
DTA_2300964_20240507
7 mai 2024
Le maire de Bouillargues a également relevé dans l'arrêté litigieux que " l'implantation du projet à moins de 30 mètres d'un poteau électrique risque de compromettre la bonne gestion de la distribution
1ère chambre - JU
DTA_2301474_20250306
6 mars 2025
B de procéder à la consolidation des fonctions du ponton de pêche au carrelet notamment par le remplacement du poteau endommagé dans un délai de trois mois.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209240_20220708
8 juillet 2022
raccordement des caravanes et des véhicules au réseau public d'électricité; d'une part, le raccordement électrique n'a pas été autorisé par les gestionnaires du réseau et s'effectue directement sur un poteau
3 ème Chambre
DTA_2203515_20240328
28 mars 2024
départementale n°93 jouxtant la propriété des époux D, telles qu'indiquées par l'arrêté litigieux, dont elles constituent le seul objet, matérialisées par la clôture existante grillagée et composée de poteaux
DTA_2202857_20250403
3 avril 2025
compagnon, qui apparait avoir été seul témoin direct des faits, certifie que " le samedi 7 août nous allions nous promener vers notre hôtel à Lézardrieux ", Mme A " vers environs 16h30, a trébuché sur un poteau
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508823_20251218
18 décembre 2025
notamment les cavités souterraines naturelles ou artificielles, ainsi que le prélèvement, la destruction ou la dégradation de fossiles, minéraux et concrétions présents sur ces sites ; 5° La pose de poteaux
Président DEVILLERS
DTA_2200412_20230523
23 mai 2023
Elle soutient que les faits relatés dans le procès-verbal n° 2264/MCE/DRM du 2 mai 2022, soit le non-démantèlement de poteaux en bétons et en PVC ainsi que des structures métalliques qui soutenaient son
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308429_20231107
7 novembre 2023
largeur minimale requise de 3,50 mètres pour les accès à sens unique, ce qui est visible sur le plan de masse ; d'autre part et en tout état de cause, cette faible largeur d'accès et la présence de poteaux
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2207086_20220916
16 septembre 2022
générale pour les occupations du sol nouvelles, notamment de type habitation ; - l'aire de stationnement et de retournement ne permet pas le passage des engins de secours alors qu'il n'existe pas de poteau
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303892_20230728
28 juillet 2023
ses écritures et conclusions, et rappelle que les motifs de la décision sont fondés sur une lecture stricte de l'article des dispositions générales relatives aux antennes érigées sur mats - pylônes - poteaux
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