CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 088 résultats pour « Pierre Reine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200595_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés le 11 mars 2022, le 21 avril 2022, le 22 juin 2022 et le 1er juillet 2022, Mme I H, M. B H, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101185_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Frigiere, représentant la communauté urbaine du Grand Reims. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2100865_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2501610_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2402502_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2024, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'enjoindre au rectorat de l'académie de Reims le versement de l'indemnité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400170_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 9 octobre 2024, le recteur de l'académie de Reims doit être regardé comme concluant au non-lieu à statuer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200057_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2500034_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102380_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Par un jugement du 8 mars 2007, ce même tribunal a condamné le CHU de Reims à verser à Mme B la somme de 10 500 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300704_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré 14 juin 2023, l'université de Reims Champagne-Ardenne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300705_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré 14 juin 2023, l'université de Reims Champagne-Ardenne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504241_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301437_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301002_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

l'Université de Reims Champagne-Ardenne la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2102107_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

B a saisi le centre hospitalier universitaire de Reims d'une demande indemnitaire que celui-ci a rejetée par une décision du 16 juillet 2021 notifiée le 28 juillet 2021. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2200604_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300709_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et la communauté urbaine du Grand Reims.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2304939_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102870_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300418_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 19 sur 405

← PrécédentSuivant →